Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Agence Unique, Occitanie Culture
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Date limiteDeadline 2026-07-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation de logiciels d'application › Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancemennt et de productivité
- • Services de scanning et services de facturation › Services de scanning
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de scanning 📦
Description
Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancemennt et de productivité 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Unique, Occitanie Culture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue des Arts
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.courouble@lagenceunique-occitanieculture.fr 📧
Téléphone: 0766058070 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL de participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416565 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation,
l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les
établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France.
Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Produits/services: Services de scanning 📦
Description
Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancemennt et de productivité 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de douze (12) mois.
Sa durée totale ne pourra excéder quarante-huit (48) mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Unique, Occitanie Culture
Numéro d'enregistrement national:
94185903500029
Adresse postale: 14 rue des Arts
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.courouble@lagenceunique-occitanieculture.fr 📧
Téléphone: 0766058070 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL de participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être
exercé avant la signature du marché ;
le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être
exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;
le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être
exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante :
https://www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416565 (2026-06-15)
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