Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris

Ville de Paris-DFA-SDA

Date limite

Deadline 2026-06-09

Qui ?

• Ville de Paris-DFA-SDA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-20	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris
Numéro de référence: 2600286
Brève description: Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de scanning 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Numérisation d'imprimés et de documents d'archives
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Numérisation d'imprimés et de documents d'archives
Informations complémentaires:

- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 290 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

Produits/services supplémentaires:

Services de catalogage 📦

Services de conversion de données 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Numérisation de documents figurés, imprimés ou manuscrits, et de formats inhabituels
Description du marché:

Numérisation de documents figurés, imprimés ou manuscrits, et de formats inhabituels

Informations complémentaires:

- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 996 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Catalogage de documents de la Ville de Paris au format Unimarc "document en main"
Description du marché:

Catalogage de documents de la Ville de Paris au format Unimarc "document en main"

Informations complémentaires:

- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 522 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Rétroconversion au format Unimarc et EAD de documents de la Ville de Paris
Description du marché: Rétroconversion au format Unimarc et EAD de documents de la Ville de Paris
Informations complémentaires:

- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 70 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris-dfa-sda
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 2 AV DE LA PORTE D'IVRY
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA2
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 100000000 📞
URL: https://www.paris.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Pour chaque lot, la durée ferme des marchés court jusqu’au 30 avril 2029. - À compter de la date la notification. - Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. - Les modalités d’une visite obligatoire et individuelle entre le 6 mai et le 13 mai 2026 est explicité à l’article 2.3 du RC. - Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-274985 (2026-04-20)

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