Avis de marché (2026-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris
Numéro de référence: 2600286
Brève description:
“Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de scanning📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Numérisation d'imprimés et de documents d'archives”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 290 000€ HT et dont la durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 290 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".
2️⃣
Description du marché:
“Numérisation de documents figurés, imprimés ou manuscrits, et de formats inhabituels”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 996 000€ HT et dont la durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 996 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Catalogage de documents de la Ville de Paris au format Unimarc "document en main"”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 522 000€ HT et dont la durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 522 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Rétroconversion au format Unimarc et EAD de documents de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 70 000€ HT et dont la durée...”
Informations complémentaires
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 70 000€ HT et dont la durée court jusqu’au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“- Pour chaque lot, la durée ferme des marchés court jusqu’au 30 avril 2029. - À compter de la date la notification. - Sur le fondement de l’article R....”
- Pour chaque lot, la durée ferme des marchés court jusqu’au 30 avril 2029. - À compter de la date la notification. - Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. - Les modalités d’une visite obligatoire et individuelle entre le 6 mai et le 13 mai 2026 est explicité à l’article 2.3 du RC. - Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-274985 (2026-04-20)