Le marché a pour objet la nouvelle externalisation de patrimoine pour le nettoyage de parties communes et la sortie de containers de Deux-Sèvres Habitat. Les sites, représentant au total 41 entrées d'immeubles, sont répartis sur les communes de Niort et Parthenay. La description des sites, leur localisation et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCP et ses annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023FCS010
Brève description:
“Le marché a pour objet la nouvelle externalisation de patrimoine pour le nettoyage de parties communes et la sortie de containers de Deux-Sèvres Habitat....”
Brève description
Le marché a pour objet la nouvelle externalisation de patrimoine pour le nettoyage de parties communes et la sortie de containers de Deux-Sèvres Habitat. Les sites, représentant au total 41 entrées d'immeubles, sont répartis sur les communes de Niort et Parthenay. La description des sites, leur localisation et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCP et ses annexes.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Deux-Sèvres🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571378
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“Financement sur fonds propres de l'Office et prêts de la Banque des TerritoiresLe mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire.Le délai...”
Financement sur fonds propres de l'Office et prêts de la Banque des TerritoiresLe mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire.Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours.Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit au titulaire ou le sous-traitant du marché des intérêts moratoires dont le taux est celui appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Les intérêts moratoires courent à compter de l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal inclus. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.Aucune avance ne sera versée. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.Le titulaire pourra céder ou nantir, en partie ou en totalité, les créances résultant du marché.Marché conclu à prix global et forfaitaire révisable selon conditions visées au Cahier des clauses particulièresLe pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire devra en être désigné mandataire solidaire.En application de l'article R.2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- En qualité de membres de plusieurs groupements
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Source: OJS 2023/S 183-571378 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 189950.4 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780275
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-571378
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège Administratif, 8 rue François Viète -...”
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège Administratif, 8 rue François Viète - 79000 Niort et ce, du lundi au vendredi entre 08h00 et 12h00 et entre 13h30 et1 6h00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.Les montants indiqués au présent avis correspondent au montant total du marché toutes périodes de reconduction comprises.
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Source: OJS 2023/S 247-780275 (2023-12-18)