NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES ET REPURGATION DU PATRIMOINE D'HABITAT 44
Habitat 44 - OPH
Il s'agit d'un accord-cadre composite soit avec une partie exécutée en marché ordinaire et une partie exécutée en accord-cadre à bons de commande
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES ET REPURGATION DU PATRIMOINE D'HABITAT 44
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loire Littoral
Description du marché: Loire Littoral
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 44300
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-28 📅
Date de fin: 2031-01-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coeur de Loire Saint-Herblain
Description du marché: Coeur de Loire Saint-Herblain
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coeur de Loire Rezé
Description du marché: Coeur de Loire Rezé
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loire Bretagne
Description du marché: Loire Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loire Vignoble - Secteur Nord
Description du marché: Loire Vignoble - Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loire Vignoble -Secteur Sud
Description du marché: Loire Vignoble -Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 44 - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARASSOU Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240127100 📞
URL: http://www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889118 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889118 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Dirrecte pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-713267 (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES ET REPURGATION DU PATRIMOINE D'HABITAT 44
Numéro de référence:
2026SERV06b
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre composite soit avec une partie exécutée en marché ordinaire et une partie exécutée en accord-cadre à bons de
commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Loire Littoral
Description du marché: Loire Littoral
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 44300
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-28 📅
Date de fin: 2031-01-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Coeur de Loire Saint-Herblain
Description du marché: Coeur de Loire Saint-Herblain
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Coeur de Loire Rezé
Description du marché: Coeur de Loire Rezé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Loire Bretagne
Description du marché: Loire Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Loire Vignoble - Secteur Nord
Description du marché: Loire Vignoble - Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Loire Vignoble -Secteur Sud
Description du marché: Loire Vignoble -Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 44 - OPH
Numéro d'enregistrement national:
54191
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARASSOU Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240127100 📞
URL: http://www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889118 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889118 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute demande d'information doit être effectuée via la plateforme Aws.
Seul le lot n°5 est réservé à des entreprises adaptées ou structures d'insertion ou structures équivalentes
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
450E1A9F-D7AA-B507-FCB996C2D2D9FE81
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
450E1A91-0D9C-64B8-3CC0950B3028A9CF
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-713267 (2026-10-14)
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