Nettoyage Des Parties Communes Et Gestion Des Ordures Menageres

Lyon Métropole Habitat

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des parties communes et la gestion des ordures ménagères des résidences de Lyon Métropole Habitat.
accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 23 265 058,00 EUR HT ,mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1 février 2024 (reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois).
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-10	Avis de marché
2024-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478716100 📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage Des Parties Communes Et Gestion Des Ordures Menageres 2023pr-S0041
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des parties communes et la gestion des ordures ménagères des résidences de Lyon Métropole...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 755 020 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 Agence Carré de soie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 2 766 126,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 461 020,98 EUR...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 922 042 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 Agence de Givors
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 2 077 352,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 346 225,35 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 692 451 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 Agence de Lyon Secteur A
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 1 605 641,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 267 606,79 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 535 214 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 Agence de Lyon Secteur B
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 2 544 884,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 424 127,35 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 848 295 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5 Agence Porte de l'Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 3 622 075,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 603 679,22 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 207 358 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°6 Porte du Sud Secteur A
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 2 345 557,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 390 926,25 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 781 853 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7 Porte du Sud Secteur B
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 2 880 594,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 480 099,07 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 198 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8 Agence Val de Saône Secteur A
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 3 102 568,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 517 094,60 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 034 189 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°9 Agence Val de Saône Secteur B
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“(48 Mois - montant maximum 2 320 261,00 EUR HT niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): chiffre d'affaires annuel minimum requis = 386 710,16 EUR...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 773 420 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: URL : http://www.lmhabitat.fr.
Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions du code de la commande publique.
Profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet: URL : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: URL : http://www.lmhabitat.fr espace «fournisseur» puis «Nos consultations en cours».
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique sur son profil d'acheteur dans les conditions techniques suivantes:
- les fichiers doivent être transmis aux formats WORD 2013 ou EXCEL 2013 de Microsoft (ou compatibles),
- le soumissionnaire est invité à prendre connaissance des informations du site de dématérialisation concernant le temps nécessaire au téléchargement des offres,
- les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites ne seront pas retenus et seront effacés des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lus,
- les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique(exemple clé-USB) de leur plis remis électroniquement.
En cas de transmission par voie postale/en main propre à l'adresse sus indiquée (horaires et jour d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00), le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l'intitulé du marché, la référence de la consultation "2023PR-S0041", le nom du destinataire et le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde».
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidat individuellement ou sous forme de groupement. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la remise des candidatures et la date de signature du marché. En cas de groupement, dont aucune forme n'est exigée, le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum pour un montant maximum par lot.
A titre indicatif, il est précisé que les prestations seront exécutées à partir de février 2024.
Par souci de sécurisation des moyens humains, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots, sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire par lot.
Les soumissionnaires préciseront dans leur offre l'ordre de préférence d'attribution des lots, en complétant le tableau « Priorité des lots » de l'annexe n° 5 « Cadre de mémoire technique » du présent RC

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Source: OJS 2023/S 134-425966 (2023-07-10)

Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2046258.73 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-425966

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n°1 Agence Carré de soie
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues de PME: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Buers services
Adresse postale: 17 RUE JEAN BOURGEY
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255779.11 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n°2 Agence de Givors
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements girard andre sarl
Adresse postale: Z i de l abbaye
Commune postale: Pont eveque
Code postal: 38780
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179478.3 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n°3 Agence de Lyon Secteur A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: manyclean
Adresse postale: 388 AV CHARLES DE GAULLE
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147279.17 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n°4 Agence de Lyon Secteur B
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: 124.SERVICES
Adresse postale: 20 RUE ORNANO
Commune postale: LYON 1ER
Code postal: 69001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218773.79 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot n°5 Agence Porte de l'Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Oms synergie idf
Adresse postale: 38 AV DU FOND DE VAUX
Commune postale: Saint ouen l''aumone
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337226.77 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot n°6 Porte du Sud Secteur A
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: H e s hygiene eco services
Adresse postale: 58 AV DES FRERES LUMIERE
Commune postale: LYON 8EME
Code postal: 69008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202619.55 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot n°7 Porte du Sud Secteur B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244152.16 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot n°8 Agence Val de Saône Secteur A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bilanis propreté
Adresse postale: 86 BD EUGENE REGUILLON
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267963.45 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot n°9 Agence Val de Saône Secteur B
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192986.43 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel avec le service marché de l'acheteur à l'adresse suivante: au...”
Source: OJS 2024/S 010-024780 (2024-01-10)

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