L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat (Sites non-pourvus en personnel Sia ou remplacement ponctuel de personnel)
relance Lot 4 Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat
R2022112-4”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat (Sites non-pourvus en personnel Sia ou remplacement ponctuel de personnel)
relance Lot 4 Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 363 427 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call) 62300 - Lens
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat (Sites non-pourvus en personnel Sia ou remplacement ponctuel de personnel)
relance Lot 4 Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 363 427 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des...”
Description des renouvellements
Le présent marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le Titulaire ne pourra s'opposer au renouvellement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Douai
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2023/S 075-227385 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15292.08 💰
Description
Description du marché: Nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-227385
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Adresse postale: 96 RUE GABRIEL PERI
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15292.08 💰
Source: OJS 2023/S 124-388796 (2023-06-26)