Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement ainsi que l'enlèvement des ordures ménagères et des déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat.
les prestations sont réparties en 4 lots géographiques. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct comprenant :
- des prestations de nature forfaitaire
- des prestations à prix unitaires traitées à bons de commande, avec un montant maximum pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets...”
Titre
Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables
2023/059
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement ainsi que l'enlèvement des ordures ménagères et des déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat.
les prestations sont réparties en 4 lots géographiques. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct comprenant :
- des prestations de nature forfaitaire
- des prestations à prix unitaires traitées à bons de commande, avec un montant maximum pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dtes - Direction territoriale Est - Lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Partie du patrimoine de Paris Habitat 75000 - Paris
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 600 000,00 EUR...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 600 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises : 2 400 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er décembre 2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.
l'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er décembre 2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.
l'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une durée de douze mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni...”
Description des options
Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dtno - Direction territoriale Nord Ouest - Lot 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 700 000,00 EUR...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 700 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises : 2 800 000,00 EUR HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dtes - Direction territoriale Est - Lot 43
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 1 600 000,00...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 1 600 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises : 6 400 000,00 EUR HT
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dtse - Direction territoriale Sud Est - Lot 50
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 100 000,00 EUR...”
Description du marché
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant maximum annuel en euros Ht : 100 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises : 400 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du règlement de la consultation, ou a défaut :
- le cadre adapté figurant annexe 4 du règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation,
- le formulaire type établi par la commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles” Conditions de participation
“Le chiffre d'affaires minimum annuel doit représenter au moins :
lot 1 : 940 000,00 EUR HT
lot 10 : 1 180 000,00 EUR HT
lot 43 : 1 454 000,00 EUR HT
lot 50...”
Le chiffre d'affaires minimum annuel doit représenter au moins :
lot 1 : 940 000,00 EUR HT
lot 10 : 1 180 000,00 EUR HT
lot 43 : 1 454 000,00 EUR HT
lot 50 : 578 000,00 EUR HT .
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
4. les références du candidat au...”
Liste et brève description des critères de sélection
3. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
4. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché comportant:
- les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations.
- le chiffre d'affaires correspondant à chaque contrat/marché objet de la présente consultation.
- un descriptif succinct du type de prestations réalisées précisant le nombre de logements concernés et la période d'exécution.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-28
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 136-435315 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18620815.2 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-435315
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dtes - Direction territoriale Est - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Scotnet
Adresse postale: 56 RUE LOUIS BLANC
Commune postale: PARIS 10
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3939854.4 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dtno - Direction territoriale Nord Ouest - Lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Adresse postale: 56 RUE AMPERE
Commune postale: PARIS 17
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4689620.32 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Dtes - Direction territoriale Est - Lot 43
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8466347.68 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Dtse - Direction territoriale Sud Est - Lot 50
Nom et adresse du contractant
Nom: Promain sarl
Adresse postale: 31 Avenue de l'Europe
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1524992.8 💰
“Les marchés ont été signés le 21.11.2023.
ils sont consultables sur demande écrite adressée à :
paris Habitat - Oph
direction Juridique et de la Commande...”
Les marchés ont été signés le 21.11.2023.
ils sont consultables sur demande écrite adressée à :
paris Habitat - Oph
direction Juridique et de la Commande Publique
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
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Source: OJS 2024/S 007-014599 (2024-01-05)