l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Période initiale : du 1/01/2024 au 31/12/2024marché reconductible trois fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des locaux et vitreries de la Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans
Rlv23-041”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Période initiale : du 1/01/2024 au 31/12/2024marché reconductible trois fois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux des bâtiments administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération Rlv 63200 - riom
Description du marché:
“nettoyage des locaux des bâtiments administratifsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 88 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du...”
Description du marché
nettoyage des locaux des bâtiments administratifsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 88 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00euro(s) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux des bâtiments sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“nettoyage des locaux des bâtiments sportifsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot...”
Description du marché
nettoyage des locaux des bâtiments sportifsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00euro(s) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux des bâtiments culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“nettoyage des locaux des bâtiments culturelsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(S) (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux de la Médiathèque et du Relais Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“nettoyage des locaux de la Médiathèque et du Relais Petite EnfanceMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(S)...”
Description du marché
nettoyage des locaux de la Médiathèque et du Relais Petite EnfanceMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(S) (H.T.)Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(S) (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la vitreries des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“nettoyage de la vitreries des bâtimentsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)Montant (T.T.C.) minimum du lot...”
Description du marché
nettoyage de la vitreries des bâtimentsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)Montant (T.T.C.) minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80000,00 Euro(S) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -Pour tous les lots une visite sur site est obligatoire.; elle se déroulera le 10 octobre à partir de 8 heures. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le dossier de consultation est disponible à l'adresse : http://marchespublics.rlv.eu/Des sous critères sont définis au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira De Lyon
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 186-580653 (2023-09-22)
Informations complémentaires (2023-10-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 186-580653
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 196-614011 (2023-10-06)