Avis de marché (2026-04-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et des vitreries de la CPAM du Bas-Rhin et du CTI Strasbourg
Numéro de référence: 2602-FORM
Brève description:
“Nettoyage des locaux et des vitreries de la CPAM du Bas-Rhin et du CTI Strasbourg”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de la zone Nord de la CPAM du Bas-Rhin”
Informations complémentaires:
“La visite du site est obligatoire et aura lieu les 6 et/ou 13 mai 2026 à 10 heures après inscription obligatoire par mail auprès du service marchés et...”
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire et aura lieu les 6 et/ou 13 mai 2026 à 10 heures après inscription obligatoire par mail auprès du service marchés et achats (MARCHES.cpam-basrhin@assurance-maladie.fr). La valeur renseignée dans le champ BT-113-LOT "Nombre maximal de participants" n'a pas de valeur juridique.
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Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures sociales et environnementales dans le cadre de l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de la zone Centre de la CPAM du Bas-Rhin”
Informations complémentaires:
“La visite du site est obligatoire après inscription obligatoire par mail auprès du service marchés et achats (MARCHES.cpam-basrhin@assurance-maladie.fr) aux...”
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire après inscription obligatoire par mail auprès du service marchés et achats (MARCHES.cpam-basrhin@assurance-maladie.fr) aux dates suivantes : 11 mai 2026 et/ou 18 mai 2026 à 10 heures : Strasbourg – rue de Lausanne et Porte de France // 11 mai 2026 et/ou 18 mai 2026 à 14 heures : Strasbourg – rue Seyboth // 07 mai 2026 et/ou 12 mai 2026 à 10 heures : Strasbourg – rue Lobstein. La valeur renseignée dans le champ BT-113-LOT "Nombre maximal de participants" n'a pas de valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de la zone Sud de la CPAM du Bas-Rhin”
Informations complémentaires:
“Les locaux actuels du site de Sélestat sont des locaux occupés temporairement. Dès que les nouveaux locaux seront connus ils seront communiqués aux...”
Informations complémentaires
Les locaux actuels du site de Sélestat sont des locaux occupés temporairement. Dès que les nouveaux locaux seront connus ils seront communiqués aux candidats. La visite du site de Sélestat n’est pas obligatoire, les soumissionnaires peuvent se référer aux plans annexés au DCE pour le chiffrage. La visite du site est obligatoire uniquement pour le site d'Illkirch-Graffenstaden et aura lieu les 12 et/ou 19 mai 2026 à 10 heures après inscription obligatoire par mail auprès du service marchés et achats (MARCHES.cpam-basrhin@assurance-maladie.fr). La valeur renseignée dans le champ BT-113-LOT "Nombre maximal de participants" n'a pas de valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitreries de la CPAM du Bas-Rhin”
Informations complémentaires:
“La visite des sites est obligatoire. Il convient de se référer à l'article 5 du règlement de la consultation pour les modalités d'inscription aux visites...”
Informations complémentaires
La visite des sites est obligatoire. Il convient de se référer à l'article 5 du règlement de la consultation pour les modalités d'inscription aux visites des différents sites. La valeur renseignée dans le champ BT-113-LOT "Nombre maximal de participants" n'a pas de valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux et vitreries du CTI Strasbourg”
Informations complémentaires:
“La visite du site est obligatoire et aura lieu les 4 et/ou 11 mai 2026 à 14 heures après inscription obligatoire par mail auprès du service Gestion des...”
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire et aura lieu les 4 et/ou 11 mai 2026 à 14 heures après inscription obligatoire par mail auprès du service Gestion des biens et logistiques (gdb.cti-strasbourg@assurance-maladie.fr). La valeur renseignée dans le champ BT-113-LOT "Nombre maximal de participants" n'a pas de valeur juridique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le marché est passé par la CPAM du Bas-Rhin pour son propre compte et pour le compte du CTI Strasbourg dans le cadre d'un groupement de commandes issu d'une...”
Le marché est passé par la CPAM du Bas-Rhin pour son propre compte et pour le compte du CTI Strasbourg dans le cadre d'un groupement de commandes issu d'une convention de mutualisation des activités.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du Code de Procédure Civil. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-271856 (2026-04-20)