Mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux démolition et construction
Logelia Charente
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
mission de Maitrise d'oeuvre pour la déconstruction d'une ancienne teinturerie et la reconstruction d'une résidence intergénérationnelle de 22 logements locatifs sociaux
Le délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Numéro de référence: 2023.Pi.Moe.05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logelia charente
Adresse postale: 10 impasse d'Austerlitz, CS 32518
Code postal: 16025
Commune postale: Angouleme cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.logelia.fr 🌏
Courrier électronique: marches@logelia.fr 📧
Téléphone: +33 545386600 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708375
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 34 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Souchet 16000 - Angouleme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Lieu: Logélia
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27160001700013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 225-708375 (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Numéro de référence: 2023.Pi.Moe.05
Brève description:
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
mission de Maitrise d'oeuvre pour la déconstruction d'une ancienne teinturerie et la reconstruction d'une résidence intergénérationnelle de 22 logements locatifs sociaux
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logelia charente
Adresse postale: 10 impasse d'Austerlitz, CS 32518
Code postal: 16025
Commune postale: Angouleme cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.logelia.fr 🌏
Courrier électronique: marches@logelia.fr 📧
Téléphone: +33 545386600 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708375
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
mission de Maitrise d'oeuvre pour la déconstruction d'une ancienne teinturerie et la reconstruction d'une résidence intergénérationnelle de 22 logements locatifs sociaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Souchet 16000 - Angouleme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
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la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Lieu: Logélia
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27160001700013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 225-708375 (2023-11-17)
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