Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE
2023-174”
Produits/services: Services de conseil en architecture📦
Brève description:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements des Pyrénées...”
Titre
Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la...”
Titre
Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la Dordogne et du Lot-et-Garonne
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Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la...”
Titre
Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la Gironde et de la Charente-Maritime
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Numéro d'identification du lot: 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 208-654607 (2023-10-23)