mise en page et impression des magazines de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

la présente consultation est passée par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commande.
Forme de marché : Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum (lot 1 : 96 magazines (numéros), lot 2 : 2 160 000 euro ht sur toute la durée du marché) .
Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot pour une période initiale de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Conditions d'exécution à caractère social prévues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-25 Avis de marché
2023-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: G23COMMISMEPIMP
Brève description:
la présente consultation est passée par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commande. Forme de marché : Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum (lot 1 : 96 magazines (numéros), lot 2 : 2 160 000 euro ht sur toute la durée du marché) . Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot pour une période initiale de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours. Conditions d'exécution à caractère social prévues
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Services de photogravure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-319985
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur : https://alm.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation, ainsi que les autres conditions de participations des candidats et modalités de financement et de paiement. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, selon les modalités définies au règlement de la consultation. Variantes, prestation supplémentaire éventuelle et solution alternative : non autorisé. L'acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat avec garantie à 1e demande couvrant le montant de l'avance. Forme de prix : Les prix sont fermes et non actualisables pendant la période initiale. Ils peuvent être révisés annuellement à la demande du Titulaire dans les conditions stipulées dans le Ccap. Condition d'exécution sociale : présence d'une clause d'insertion et d'un CCAP spécifique insertion avec son annexe Protection des données à caractère personnel. les candidats peuvent transmettre leur demande de renseignements complémentaires au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est passée par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commande.
Forme de marché : Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum (lot 1 : 96 magazines (numéros), lot 2 : 2 160 000 euro ht sur toute la durée du marché) .
Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot pour une période initiale de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Conditions d'exécution à caractère social prévues
Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: direction artistique et mise en page des magazines de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Direction artistique et mise en page des magazines de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole
Prestation de service. Pour plus d'informations, se référer aux documents du Dossier de Consultation
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconduction tacite, sauf en cas de décision contraire par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Durée d'une période de reconduction : 1 an. Nombre maximum de reconduction : 3. La date de référence pour la mise en oeuvre de la reconduction est la date de notification du marché
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Description des options:
l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
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Intitulé du lot: photogravure, impression, et façonnage des magazines de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2 : Photogravure, impression, et façonnage des magazines de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole
Pour plus d'informations, se référer aux documents du Dossier de Consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Description des options:
L'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
L'attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle:
liste des prestations les plus importants exécutés - pour des acheteurs publics de taille identique et à périmètre de prestations identique - au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
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Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat.
L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Echantillon
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance du contrat
les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur : https://alm.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
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Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation, ainsi que les autres conditions de participations des candidats et modalités de financement et de paiement.
Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Variantes, prestation supplémentaire éventuelle et solution alternative : non autorisé.
L'acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat avec garantie à 1e demande couvrant le montant de l'avance.
Forme de prix : Les prix sont fermes et non actualisables pendant la période initiale. Ils peuvent être révisés annuellement à la demande du Titulaire dans les conditions stipulées dans le Ccap.
Condition d'exécution sociale : présence d'une clause d'insertion et d'un CCAP spécifique insertion avec son annexe Protection des données à caractère personnel.
les candidats peuvent transmettre leur demande de renseignements complémentaires au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2023/S 102-319985 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est passée par la Communauté urbaine d'angers loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commande. Forme de marché : Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum (lot 1 : 96 magazines (numéros), lot 2 : 2 160 000 euros HT sur toute la durée du marché) .Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.attribution d'un accordcadre pour chaque lot pour une période initiale de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an.les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours.conditions d'exécution à caractère social prévues
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Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743744
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-319985
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est passée par la Communauté urbaine d'angers
loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commande. Forme de
marché : Accord-Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum (lot 1 : 96 magazines
(numéros), lot 2 : 2 160 000 euros HT sur toute la durée du marché) .Une fois notifié, le marché est
exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.attribution d'un accordcadre
pour chaque lot pour une période initiale de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an.les
paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours.conditions
d'exécution à caractère social prévues
lot 1 : Direction artistique et mise en page des magazines de la Ville
Dangers et dangers Loire Métropoleprestation de service
Description des options:
l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise
en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou
plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée
pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la
notification du présent marché
Brève description:
photogravure, impression, et façonnage des magazines de la
ville dangers et dangers Loire Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: agnece scoop communication
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 48 402 EUR 💰
Nom: imaye graphic
Commune postale: Laval
Code postal: 53022
Valeur totale du marché: 227185.83 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 237-743744 (2023-12-04)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
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Produits/services:
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