Mise en œuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE
PRA-HDF
Mise en œuvre d’actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • PRA-HDF
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Picardie › Aisne
- • Picardie › Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-19 | Avis de marché |
| 2026-09-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en œuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de soins dentaires et services connexes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Roubaix Tourcoing
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marchés similaires (article 7 du CCAP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flandres
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Artois
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hainaut
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Somme
Description du marché:
Lieu d'exécution: Somme
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aisne
Description du marché:
Lieu d'exécution: Aisne
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Côte d'Opale
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: MAPA - services sociaux et autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 18:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-12 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au CCAP
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pra-hdf
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hdf pra
Courrier électronique: pole.achats.hdf.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 3 27 69 52 02 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-343729 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en œuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE
Numéro de référence:
599-02R-2026
Brève description:
Mise en œuvre d’actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible.
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Produits/services: Services de soins dentaires et services connexes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Roubaix Tourcoing
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 1 : Roubaix Tourcoing .
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Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marchés similaires (article 7 du CCAP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Flandres
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 2 Flandres
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Artois
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 3 : Artois
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Hainaut
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 4 : Hainaut
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Somme
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 5 : Somme
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Aisne
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 6 : Aisne
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Côte d'Opale
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 7 : Côte d'Opale
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécuteront dans les différents départements de la Région des Hauts de France, ceux-ci sont précisés pour chaque lot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: MAPA - services sociaux et autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 18:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-12 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au CCAP
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pra-hdf
Numéro d'enregistrement national:
51761493900018
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hdf pra
Courrier électronique: pole.achats.hdf.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 3 27 69 52 02 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-343729 (2026-05-19)
Avis d'attribution de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 814 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Informations complémentaires: Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
Informations complémentaires: Date d'intégration à l'accord cadre au 01/09/2027
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Description
Description du marché:
Informations complémentaires: Date d'intégration à l'accord cadre au 30/10/2029
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: MAPA - Services sociaux et autres services spécifiques
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 291 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Apesal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue des Nieulles
Code postal: 59483
Commune postale: Armentieres
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@apesal.fr 📧
Téléphone: 0602145604 📞
URL: https://apesal.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 308 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: CHBD62
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 77 boulevard Victor Hugo
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: chbd62@outlook.fr 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 453 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 238 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 188-667623 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 814 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 1 : Roubaix Tourcoing
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot…
… 2 : Flandres
… 3 Artois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Description
Description du marché:
Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 6 : Aisne
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécuteront dans les différents départements de la Région des Hauts de France, ceux-ci sont précisés pour chaque lot.
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: MAPA - Services sociaux et autres services spécifiques
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
599/02R/2026-Lot1
Date de conclusion du contrat: 2026-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 291 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
599/02R/2026-Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Apesal
Numéro d'enregistrement national:
33796199900071
Adresse postale: 6 rue des Nieulles
Code postal: 59483
Commune postale: Armentieres
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@apesal.fr 📧
Téléphone: 0602145604 📞
URL: https://apesal.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 308 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
599/02R/2026-Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
599/02R/2026-Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: CHBD62
Numéro d'enregistrement national:
39765295900024
Adresse postale: 77 boulevard Victor Hugo
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: chbd62@outlook.fr 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 453 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
599/02R/2026-Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 238 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
599/02R/2026-Lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
599/02R/2026-Lot7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 188-667623 (2026-09-28)
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