Mise en oeuvre, accompagnement et suivi du déploiement du compostage
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. La consultation concerne la mise en oeuvre et le suivi technique du compostage ainsi que la sensibilisation et des ateliers à destination des publics sur le compostage
Date limiteDeadline 2026-11-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre, accompagnement et suivi du déploiement du compostage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de compostage 📦
Valeur estimée hors TVA: 614 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise en oeuvre et suivi technique du compostage de proximité
Valeur estimée hors TVA: 558 000 EUR 💰
Description du marché: Le détail des prestations attendues figurent dans le CCTP
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services de compostage
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège social est situé 3, place de la Manufacture
Code postal: 74150
Ville: Rumilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sensibilisation et ateliers à destination des publics sur le compostage
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cte de cnes rumilly terre de savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Place de la Manufacture
Code postal: 74152
Commune postale: Rumilly
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marchespublics@rumilly-terredesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450018700 📞
Fax: 0450018701 📠
URL: http://www.rumilly-terredesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77190 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77190 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-683983 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre, accompagnement et suivi du déploiement du compostage
Numéro de référence:
2026RTS24D
Brève description:
La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La consultation concerne la mise en oeuvre et le suivi technique du compostage ainsi que la sensibilisation et des ateliers à destination des publics sur le compostage
Afficher plus
Produits/services: Services de compostage 📦
Valeur estimée hors TVA: 614 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mise en oeuvre et suivi technique du compostage de proximité
Valeur estimée hors TVA: 558 000 EUR 💰
Description du marché: Le détail des prestations attendues figurent dans le CCTP
Informations complémentaires:
Le montant de commande du lot n°1 pour la période initiale est limité à un montant maximum de 310 000,00 euro(s) Ht, et à un montant maximum de 135 000,00 euro(s) Ht pour chaque reconduction soit un montant maximum de 580 000,00 euro(s) Ht sur la durée maximale du marché
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège social est situé 3, place de la Manufacture
Code postal: 74150
Ville: Rumilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois, reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sensibilisation et ateliers à destination des publics sur le compostage
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant de commande du lot n°2 pour la période initiale est limité à un montant maximum de 30 000,00 euro(s) Ht, et à un montant maximum de 15 000,00 euro(s) Ht pour chaque reconduction soit un montant maximum de 60 000,00 euro(s) Ht sur la durée maximale du marché
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre s'exécute dans les conditions prévues dans les pièces de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cte de cnes rumilly terre de savoie
Numéro d'enregistrement national:
2280
Adresse postale: 3 Place de la Manufacture
Code postal: 74152
Commune postale: Rumilly
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marchespublics@rumilly-terredesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450018700 📞
Fax: 0450018701 📠
URL: http://www.rumilly-terredesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77190 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77190 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D6C70B1B-DAEB-026A-75F2669EB0E2EBDB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-683983 (2026-10-02)
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