Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
CHU de Clermont-Ferrand
Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Armoires et bibliothèques › Armoires
- • Fournitures orthopédiques › Attelles
- • Services hospitaliers et services connexes › Services hospitaliers
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services hospitaliers 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences
Informations complémentaires:
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions tacites
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir règlement de la consultation
Critère: Voir règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 4 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy de dome
Adresse postale: 6 Cours Sablon
B.P. 129
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de la consultation
Source: OJS 2026/S 085-302584 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
Numéro de référence:
COTDP 26GHTA-0032
Brève description:
Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences adultes et pédiatriques à destination des patients non hospitalisés au CHU de Clermont-Ferrand.
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Produits/services: Services hospitaliers 📦
Description
Identifiant interne:
Unique
Titre: Mise à disposition temporaire d’emplacements destinés à l’installation d’armoires sécurisées pour dépôt d’attelles et d’orthèses aux services des urgences
Informations complémentaires:
Une visite des locaux sur les deux sites est exigée pour cette consultation (voir article 8 du règlement de la consultation). De plus des échantillons sont demandés (voir article 9 du règlement de la consultation).
Produits/services supplémentaires: Attelles
📦
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions tacites
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir règlement de la consultation
Critère: Voir règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 4 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987213&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nous ne sommes pas sur un avis de marché public mais une mise en concurrence pour une convention d'occupation temporaire du domaine public. La convention sera établie pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/10/2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Elle est renouvelable trois fois un an, par tacite reconduction. Les critères de sélection du prestataire sont définis au règlement de la consultation.
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Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Département: Puy de dome
Adresse postale: 6 Cours Sablon
B.P. 129
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de la consultation
Source: OJS 2026/S 085-302584 (2026-04-30)
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