mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hain

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation concerne la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hainaut-Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur en qualité d'établissement support du GHT. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-12 Avis de marché
2023-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: MAPA-20230055
Brève description:
la présente consultation concerne la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hainaut-Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur en qualité d'établissement support du GHT. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-432827
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 708 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro du lot: 1
Brève description:
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000euroht
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Intitulé du lot: pour le Centre Hospitalier de Fourmies
Numéro du lot: 2
Brève description:
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Fourmies
Le montant maximum annuel du lot est de 10 000euroht.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Numéro du lot: 3
Brève description:
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Le montant maximum annuel pour ce lot est de 65 000euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 135-432827 (2023-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677014
Se réfère à l'avis: 2023/S 135-432827
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier devalenciennes
le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000eurosht
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de…
… Fourmiesle montant maximum annuel du lot est de 10 000eurosht
… Maubeugele montant maximum annuel pour ce lot est de 65 000euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: adru atsu 59
Commune postale: Marquette-en-Ostrevent
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 215-677014 (2023-11-03)
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Région:
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Produits/services:
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