mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hain
la présente consultation concerne la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hainaut-Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur en qualité d'établissement support du GHT. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Titre
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hain
MAPA-20230055
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Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental...”
Brève description
la présente consultation concerne la mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le GHT Hainaut-Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur en qualité d'établissement support du GHT. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 3 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 708 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Description du marché
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000euroht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour le Centre Hospitalier de Fourmies
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Description du marché
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Fourmies
Le montant maximum annuel du lot est de 10 000euroht.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Description du marché
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.M.U départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Le montant maximum annuel pour ce lot est de 65 000euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 135-432827 (2023-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Description du marché
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier devalenciennes
le montant maximum annuel pour ce lot est de 160 000eurosht
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Description du marché:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Description du marché
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Fourmiesle montant maximum annuel du lot est de 10 000eurosht
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Description du marché:
“mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins...”
Description du marché
mise à disposition sur les sites d'intervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15s.a.m.u départemental d'ambulances de secours, de soins d'urgence et de leurs équipages pour le Centre Hospitalier de Maubeugele montant maximum annuel pour ce lot est de 65 000euros (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 135-432827
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Mise à disposition sur les sites dintervention à domicile du SMUR et à la demande du Centre 15 S.A.”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: adru atsu 59
Commune postale: Marquette-en-Ostrevent
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pour le Centre Hospitalier de Fourmies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Source: OJS 2023/S 215-677014 (2023-11-03)