mise à disposition et gestion d'un stock d'attelles au sein des services des Urgences de certains établissements du Ght Savoie-Belley
GHT Savoie-Belley
mise à disposition et gestion d'un stock d'attelles au sein des services des Urgences de certains établissements du Ght Savoie-Belley
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-13 | Avis de marché |
| 2023-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Attelles
Numéro de référence: 2023_fcs_0017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Attelles 📦
Code CPV supplémentaire: Attelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-229875
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: place Lucien Biset 73000 - chambery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 076-229875 (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Attelles
Numéro de référence: 2023_fcs_0017
Brève description:
mise à disposition et gestion d'un stock d'attelles au sein des services des Urgences de certains établissements du Ght Savoie-Belley
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Attelles 📦
Code CPV supplémentaire: Attelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-229875
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Numéro du lot: 01
Brève description:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Intitulé du lot: mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice
Numéro du lot: 02
Brève description:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice
Informations complémentaires:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice
Intitulé du lot: mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne
Numéro du lot: 03
Brève description:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne
Informations complémentaires:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne
Intitulé du lot: mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Bugey Sud
Numéro du lot: 04
Brève description:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Bugey Sud
Informations complémentaires:
mise à disposition et gestion d'un parc d'attelles au sein des services des Urgences du Centre Hospitalier Bugey Sud
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Lucien Biset 73000 - chambery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation
Afficher plus
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 904 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589729
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-229875
Numéro JO-S: 188
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Lucien Biset 73000 Chambery
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: groupe Sober
Adresse postale: 391 Rue De L'Avenir
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 150 383 EUR 💰
27 692 EUR 💰
Nom: ortho Serv
Adresse postale: 108 Rue Daniele Casanova
Commune postale: Sainte Genevieve-des-Bois
Code postal: 91700
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 338 EUR 💰
28 491 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 188-589729 (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 904 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589729
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-229875
Numéro JO-S: 188
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Lucien Biset 73000 Chambery
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: groupe Sober
Adresse postale: 391 Rue De L'Avenir
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 150 383 EUR 💰
27 692 EUR 💰
Nom: ortho Serv
Adresse postale: 108 Rue Daniele Casanova
Commune postale: Sainte Genevieve-des-Bois
Code postal: 91700
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 338 EUR 💰
28 491 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 188-589729 (2023-09-26)
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