Matériels de pompage, distribution et évacuation des eaux, réservoirs et accessoires pour les eaux usées et citernes et accessoires EDCH
MINARM/SCA/PFC-RBT
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériels de "la chaine de l'eau en opération" dont le commissariat des armées à la charge
Date limiteDeadline 2026-06-23
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de pompage, distribution et évacuation des eaux, réservoirs et accessoires pour les eaux usées et citernes et accessoires EDCH
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Citernes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Fourniture de citernes souples pour le transport et/ou le stockage d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH), leurs matériels d'environnement et prestations associées
Description du marché:
Code postal: 78153
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Environnemental et social
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Fourniture de réservoirs souples pour le transport et/ou le stockage d'eaux usées (EU), leurs matériels d'environnement et prestations associées
Description du marché:
Adresse postale: 11 rue de groussay
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Fourniture de matériels de pompage, de distribution et d'évacuation des eaux et effluents, leurs matériels d'environnement et prestations associées
Description du marché:
Durée de l'accord: 240 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux principaux de livraison sont indiqués dans le CCTP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-23 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lucie DUFRESNE
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576153 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-031149 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de pompage, distribution et évacuation des eaux, réservoirs et accessoires pour les eaux usées et citernes et accessoires EDCH
Numéro de référence:
DAF_2025_001111
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériels de "la chaine de l'eau en opération" dont le commissariat des armées à la charge
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Citernes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Fourniture de citernes souples pour le transport et/ou le stockage d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH), leurs matériels d'environnement et prestations associées
Description du marché:
Fourniture de citernes souples pour le transport et/ou le stockage d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH), leurs matériels d'environnement et prestations associées
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
Code postal: 78153
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Environnemental et social
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Fourniture de réservoirs souples pour le transport et/ou le stockage d'eaux usées (EU), leurs matériels d'environnement et prestations associées
Description du marché:
Fourniture de réservoirs souples pour le transport et/ou le stockage d'eaux usées (EU), leurs matériels d'environnement et prestations associées
Site principal ou lieu d'exécution: lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
Adresse postale: 11 rue de groussay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Fourniture de matériels de pompage, de distribution et d'évacuation des eaux et effluents, leurs matériels d'environnement et prestations associées
Description du marché:
Fourniture de matériels de pompage, de distribution et d'évacuation des eaux et effluents, leurs matériels d'environnement et prestations associées
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux principaux d'exécution fixés dans la CCTP
Durée de l'accord: 240 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux principaux de livraison sont indiqués dans le CCTP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-23 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lucie DUFRESNE
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576153 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un soustraitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-031149 (2026-01-15)
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