la Métropole possède un parc de 160 biens pour le mode doux (vélos, Triporteur...) pour l'usage des agents de la Métropole dans le cadre de leurs activités professionnelles. 500 agents sont utilisateurs de ces équipements. Depuis 2020, la Métropole valorise ce mode de déplacement et en 2023, elle souhaite mettre en place une labellisation employeur pro vélo sur le site de l'hôtel de Métropole.Les marchés sont divisés en 4 lots:lot 1 : fourniture de vélos musculaires et vélos à assistances électriques neufs ainsi que leurs accessoireslot 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements pour les cycleslot 3 : Maintenances des cycleslot 4 : fourniture de vélos reconditionnés ou électrifiés à assistances électriquespour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat.Les marchés sont ouverts aux adhérents de la centrale d'achat de la Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Avis de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: 23drhmg026
Brève description:
la Métropole possède un parc de 160 biens pour le mode doux (vélos, Triporteur...) pour l'usage des agents de la Métropole dans le cadre de leurs activités professionnelles. 500 agents sont utilisateurs de ces équipements. Depuis 2020, la Métropole valorise ce mode de déplacement et en 2023, elle souhaite mettre en place une labellisation employeur pro vélo sur le site de l'hôtel de Métropole.Les marchés sont divisés en 4 lots:lot 1 : fourniture de vélos musculaires et vélos à assistances électriques neufs ainsi que leurs accessoireslot 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements pour les cycleslot 3 : Maintenances des cycleslot 4 : fourniture de vélos reconditionnés ou électrifiés à assistances électriquespour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat.Les marchés sont ouverts aux adhérents de la centrale d'achat de la Métropole
la Métropole possède un parc de 160 biens pour le mode doux (vélos, Triporteur...) pour l'usage des agents de la Métropole dans le cadre de leurs activités professionnelles. 500 agents sont utilisateurs de ces équipements. Depuis 2020, la Métropole valorise ce mode de déplacement et en 2023, elle souhaite mettre en place une labellisation employeur pro vélo sur le site de l'hôtel de Métropole.Les marchés sont divisés en 4 lots:lot 1 : fourniture de vélos musculaires et vélos à assistances électriques neufs ainsi que leurs accessoireslot 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements pour les cycleslot 3 : Maintenances des cycleslot 4 : fourniture de vélos reconditionnés ou électrifiés à assistances électriquespour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat.Les marchés sont ouverts aux adhérents de la centrale d'achat de la Métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-364190
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
pour la durée ferme, le montant mini est de 50 000 euro(s) Ht et le maxi est de 200 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant mini est de 100 000 euro(s) Ht et le maxi est de 400 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
pour la durée ferme, le montant mini est de 50 000 euro(s) Ht et le maxi est de 200 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant mini est de 100 000 euro(s) Ht et le maxi est de 400 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: fourniture de vélos musculaires et vélos à assistance électrique neufs ainsi que leurs accessoires pour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de cycles pour le renouvellement des biens absolètes et la mise à disposition de nouveaux équipements
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le lot est un accord-cadre avec 1 durée ferme de 2 ans et 1 période de reconduction de 2 ans
Informations complémentaires:
pour la durée ferme, le montant mini est de 50 000 euro(s) Ht et le maxi est de 200 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant mini est de 100 000 euro(s) Ht et le maxi est de 400 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
pour la durée ferme, le montant mini est de 50 000 euro(s) Ht et le maxi est de 200 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant mini est de 100 000 euro(s) Ht et le maxi est de 400 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements pour les cycles pour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées pour l'entretien des cycles
pour la durée ferme, le montant mini est de 12 500 euro(s) Ht et le maxi est de 50 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant mini est de 25 000 euro(s) Ht et le montant maxi est de 100 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
pour la durée ferme, le montant mini est de 12 500 euro(s) Ht et le maxi est de 50 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant mini est de 25 000 euro(s) Ht et le montant maxi est de 100 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
Intitulé du lot: maintenance des cycles pour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 3
Brève description:
le marché a pour objet la maintenance des cycles pour l'entretien des biens défectueux
pour la durée ferme, le montant mini est de 5 000 euro(s) Ht et le maxi est de 20 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant mini est de 10 000 euro(s) Ht et le maxi est de 40 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
pour la durée ferme, le montant mini est de 5 000 euro(s) Ht et le maxi est de 20 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant mini est de 10 000 euro(s) Ht et le maxi est de 40 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de vélos reconditionnés ou électrifiés à assistance électrique pour les besoins de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de cycles pour le renouvellement des biens obsolètes et la mise à disposition de nouveaux équipements
Informations complémentaires:
pour la durée ferme, le montant mini est de 12 500 euro(s) Ht et le maxi est de 50 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant mini est de 25 000 euro(s) Ht et le maximum est de 100 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
pour la durée ferme, le montant mini est de 12 500 euro(s) Ht et le maxi est de 50 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale du marché, le montant mini est de 25 000 euro(s) Ht et le maximum est de 100 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimé du lot est estimé pour 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de lyon 69003 - lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.* Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).OuFournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
*La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.* Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).OuFournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Situation économique et financière:
pour tous les lots :Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
pour tous les lots :Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
minimum éxigé:déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Capacité technique et professionnelle:
pour tous les lots:- présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
pour tous les lots:- présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour le lot 1:minimum exigé: être en capacité de livrer des cycles comparables à ceux objet(s) du marché ; appréciée au regard de la fourniture d'au moins une centaine de Vae similaires techniquement à ceux objet du marché au cours des trois dernières années, ou équivalent".Pour le lot 2:minimum exigé: être en capacité de livrer des pièces détachées pour cycles comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d'au moins 100 livraisons réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent".Pour le lot 3:minimum exigé: être en capacité de réaliser des prestations de maintenance de cycles; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.Pour le lot 4:minimum exigé: être en capacité de livrer des cycles comparables à ceux objet(s) du marché ; appréciée au regard de la fourniture d'au moins une vingtaine de Vae similaires techniquement à ceux objet du marché au cours des trois dernières années, ou équivalent"
pour le lot 1:minimum exigé: être en capacité de livrer des cycles comparables à ceux objet(s) du marché ; appréciée au regard de la fourniture d'au moins une centaine de Vae similaires techniquement à ceux objet du marché au cours des trois dernières années, ou équivalent".Pour le lot 2:minimum exigé: être en capacité de livrer des pièces détachées pour cycles comparables à celle(s) objet(s) du marché ; appréciée au regard d'au moins 100 livraisons réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent".Pour le lot 3:minimum exigé: être en capacité de réaliser des prestations de maintenance de cycles; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.Pour le lot 4:minimum exigé: être en capacité de livrer des cycles comparables à ceux objet(s) du marché ; appréciée au regard de la fourniture d'au moins une vingtaine de Vae similaires techniquement à ceux objet du marché au cours des trois dernières années, ou équivalent"
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
- Financement : ressources propres de l'acheteur.- Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours.- Prix révisable- avances uniquement le lot 1- acomptes- les lots comportent un critère à caractère environnemental détaillés dans les pièces de la consultation
- Financement : ressources propres de l'acheteur.- Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours.- Prix révisable- avances uniquement le lot 1- acomptes- les lots comportent un critère à caractère environnemental détaillés dans les pièces de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20, rue du Lac 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentants de la Métropole de Lyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais proposés dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation des produits proposés par le candidat au regard des besoins
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du service de garantie sur les équipements, proposés par le candidat
Performance en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la prise en charge de la prestation
Qualité de l'offre proposée pour la prise en charge de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la garantie sur les équipements proposée par le candidat
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -- la Métropole agit pour la présente consultation en qualité de Centrale d'achat.- La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.- Le lot 3 est un marché de service et non un marché de fournitures.- La valeur estimée de 560 000 euro(s) HT correspond à la valeur estimée des 4 lots sur 4 ans.- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'Adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'Adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.-procédure d'appel d'offre ouvert- précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier de chaque lot peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:23drhmg026.- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.- Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'Acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercerl'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.- Des visites fortement conseillées pour répondre au critère prix des prestations du lot 4 sont organisées dans les conditions détaillées dans le règlement de la consultation.- La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : janvier 2024- la validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres- la facturation en ligne sera acceptée.- Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -- la Métropole agit pour la présente consultation en qualité de Centrale d'achat.- La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.- Le lot 3 est un marché de service et non un marché de fournitures.- La valeur estimée de 560 000 euro(s) HT correspond à la valeur estimée des 4 lots sur 4 ans.- Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'Adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'Adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.-procédure d'appel d'offre ouvert- précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier de chaque lot peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:23drhmg026.- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.- Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'Acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercerl'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.- Des visites fortement conseillées pour répondre au critère prix des prestations du lot 4 sont organisées dans les conditions détaillées dans le règlement de la consultation.- La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : janvier 2024- la validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres- la facturation en ligne sera acceptée.- Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 116-364190 (2023-06-14)