marchés à bon de commandes pour des travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques
Centre hospitalier de Sens
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent : Marchés à bon de commandes pour des travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques Ce marché a pour objet l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques des établissements composants le GHT Nord-Yonne, regroupant les Hôpitaux de: Sens / Joigny et Villeneuve Sur Yonne Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: 23FC74
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de sens
Adresse postale: 1 avenue pierre de coubertin
Code postal: 89108
Commune postale: Sens
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-sens.fr/ 🌏
Courrier électronique: lrigaux@ch-sens.fr 📧
Téléphone: +33 386861042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307036&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-315472
Numéro JO-S: 101
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: peinture
Numéro du lot: 1
Brève description: peinture
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: revetements de sols
Numéro du lot: 2
Brève description: revetements de sols
Intitulé du lot: courant fort-courant faible
Numéro du lot: 3
Brève description: courant fort-courant faible
Intitulé du lot: etancheite
Numéro du lot: 4
Brève description: etancheite
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volets roulants
Numéro du lot: 5
Brève description: volets roulants
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: amenagements interieur
Numéro du lot: 6
Brève description: amenagements interieur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couverture
Numéro du lot: 7
Brève description: couverture
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght nord yonne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: durée de 4 ans 7 lots 1 titulaire par lot
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: durée de 4 ans 7 lots 1 titulaire par lot
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 48 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Adresse postale: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Adresse postale: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Adresse postale: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 101-315472 (2023-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: 23FC74
Brève description:
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent : Marchés à bon de commandes pour des travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques Ce marché a pour objet l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments et des installations techniques des établissements composants le GHT Nord-Yonne, regroupant les Hôpitaux de: Sens / Joigny et Villeneuve Sur Yonne Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de sens
Adresse postale: 1 avenue pierre de coubertin
Code postal: 89108
Commune postale: Sens
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-sens.fr/ 🌏
Courrier électronique: lrigaux@ch-sens.fr 📧
Téléphone: +33 386861042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307036&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-315472
Numéro JO-S: 101
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: peinture
Numéro du lot: 1
Brève description: peinture
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: revetements de sols
Numéro du lot: 2
Brève description: revetements de sols
Intitulé du lot: courant fort-courant faible
Numéro du lot: 3
Brève description: courant fort-courant faible
Intitulé du lot: etancheite
Numéro du lot: 4
Brève description: etancheite
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volets roulants
Numéro du lot: 5
Brève description: volets roulants
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: amenagements interieur
Numéro du lot: 6
Brève description: amenagements interieur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couverture
Numéro du lot: 7
Brève description: couverture
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght nord yonne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: durée de 4 ans 7 lots 1 titulaire par lot
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: durée de 4 ans 7 lots 1 titulaire par lot
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 48 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Adresse postale: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Adresse postale: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Adresse postale: tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'assas BP 61616 21000 DIJON
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 101-315472 (2023-05-23)
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