Marché transports publics routiers de personnes
Ville de Claix (38)
Le présent marché à bons de commande a pour objet de confier au prestataire l'exécution d'un service régulier, ponctuel et événementiel de transports publics routiers à l'attention des élèves, des jeunes et leurs accompagnateurs assurant à titre principal la desserte des établissements d'enseignement, ainsi que les sorties sportives, culturelles, centre de loisirs, service Jeunesse et autres activités.
Date limiteDeadline 2026-06-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Services de transport routier public
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché transports publics routiers de personnes
Numéro de référence: 2026-FCS-0002
Brève description:
“Le présent marché à bons de commande a pour objet de confier au prestataire l'exécution d'un service régulier, ponctuel et événementiel de transports...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Transport sur temps scolaire - Navettes à la demande
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des classes des écoles sur les différents lieux d'activités pour les sorties sportives et culturelles”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché est conclue pour une durée initiale de 2 ans.Le marché prendra effet à la date du 1er Septembre 2026. Le marché est reconduit tacitement...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Transport extrascolaire - Navettes à la demande
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport des enfants des centres de loisirs des mercredis, vacances scolaires, jeunesses, autres demandes”
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est conclue pour une durée initiale de 2 ans. Le marché prendra effet à la date du 1er Septembre 2026. Le marché est reconduit...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Adresse postale: PLACE HECTOR BERLIOZ 38640 CLAIX
Code postal: Claix
Ville: 38640
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Claix (38)
Numéro d'enregistrement national: 21380111100013
Adresse postale: Place Hector Berlioz
Code postal: 38640
Commune postale: Claix
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.guagliata@ville-claix.fr 📧
Téléphone: +33 476981536 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire du lot 3 peut répondre également aux lots 1 et 2.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476518944 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476518944 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“TA de Grenoble”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 096-344002 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché transports publics routiers de personnes
Numéro de référence: 2026-FCS-0002
Brève description:
“Le présent marché à bons de commande a pour objet de confier au prestataire l'exécution d'un service régulier, ponctuel et événementiel de transports...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Transport sur temps scolaire - Navettes à la demande
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des classes des écoles sur les différents lieux d'activités pour les sorties sportives et culturelles”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché est conclue pour une durée initiale de 2 ans.Le marché prendra effet à la date du 1er Septembre 2026. Le marché est reconduit tacitement...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Transport extrascolaire - Navettes à la demande
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport des enfants des centres de loisirs des mercredis, vacances scolaires, jeunesses, autres demandes”
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est conclue pour une durée initiale de 2 ans. Le marché prendra effet à la date du 1er Septembre 2026. Le marché est reconduit...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Adresse postale: PLACE HECTOR BERLIOZ 38640 CLAIX
Code postal: Claix
Ville: 38640
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Claix (38)
Numéro d'enregistrement national: 21380111100013
Adresse postale: Place Hector Berlioz
Code postal: 38640
Commune postale: Claix
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.guagliata@ville-claix.fr 📧
Téléphone: +33 476981536 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire du lot 3 peut répondre également aux lots 1 et 2.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476518944 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476518944 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“TA de Grenoble”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 096-344002 (2026-05-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)