Marché transports publics routiers de personnes

Ville de Claix (38)

Le présent marché à bons de commande a pour objet de confier au prestataire l'exécution d'un service régulier, ponctuel et événementiel de transports publics routiers à l'attention des élèves, des jeunes et leurs accompagnateurs assurant à titre principal la desserte des établissements d'enseignement, ainsi que les sorties sportives, culturelles, centre de loisirs, service Jeunesse et autres activités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-19 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché transports publics routiers de personnes
Numéro de référence: 2026-FCS-0002
Brève description:
Le présent marché à bons de commande a pour objet de confier au prestataire l'exécution d'un service régulier, ponctuel et événementiel de transports publics routiers à l'attention des élèves, des jeunes et leurs accompagnateurs assurant à titre principal la desserte des établissements d'enseignement, ainsi que les sorties sportives, culturelles, centre de loisirs, service Jeunesse et autres activités.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Transport sur temps scolaire - Navettes à la demande
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description du marché:
Transports des classes des écoles sur les différents lieux d'activités pour les sorties sportives et culturelles
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du marché est conclue pour une durée initiale de 2 ans.Le marché prendra effet à la date du 1er Septembre 2026. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 fois. La durée de la reconduction de la période est de 2 ans. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues est de 4 années.
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Transport extrascolaire - Navettes à la demande
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport des enfants des centres de loisirs des mercredis, vacances scolaires, jeunesses, autres demandes
Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché est conclue pour une durée initiale de 2 ans. Le marché prendra effet à la date du 1er Septembre 2026. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 fois. La durée de la reconduction de la période est de 2 ans. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues est de 4 années.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Adresse postale: PLACE HECTOR BERLIOZ 38640 CLAIX
Code postal: Claix
Ville: 38640
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Claix (38)
Numéro d'enregistrement national: 21380111100013
Adresse postale: Place Hector Berlioz
Code postal: 38640
Commune postale: Claix
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.guagliata@ville-claix.fr 📧
Téléphone: +33 476981536 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire du lot 3 peut répondre également aux lots 1 et 2.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476518944 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TA de Grenoble
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-344002 (2026-05-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services de transport routier public Location de véhicules de transport de... Location d'autobus et d'autocars...