accord-Cadre à bons de commande réservé de fourniture et pose de mobilier en bois des cours des établissements parisiens et des espaces publics attenants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
Avis de marché (2023-08-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Numéro de référence: 2301419
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande réservé de fourniture et pose de mobilier en bois des cours des établissements parisiens et des espaces publics attenants” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de jardin📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-531362
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
“montants du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 200 000 euros HT au minimum et 2 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées sur la base...”
montants du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 200 000 euros HT au minimum et 2 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU, appliqués aux quantités de prestations effectivement réalisées
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Source: OJS 2023/S 169-531362 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2024-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande réservé de fourniture et pose de mobilier en bois des cours des établissements parisiens et des espaces publics attenants.
Numéro de référence: 2400006
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande réservé de fourniture et pose de mobilier en bois des cours des établissements parisiens et des espaces publics attenants.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits du bois📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Marché réservé de fourniture et pose de mobilier en bois des cours des établissements parisiens et des espaces publics attenants”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme de 48 mois : 200 000 euros HT au minimum et 2 000 000 euros HT au maximum.”
Produits/services supplémentaires: Bancs📦
Produits/services supplémentaires: Installation récréative📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'offre a été analysée au regard du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅ Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Toutes les offres soumises étaient irrégulières ou inacceptables ✅ Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Il s'agit de la relance de la consultation n°2301419 (avis JOUE n° 2023/S 169-531362 publié le 04/09/2023) déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Il s'agit de la relance de la consultation n°2301419 (avis JOUE n° 2023/S 169-531362 publié le 04/09/2023) déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur le 9 novembre 2023, pour cause d'infructuosité du fait de l'absence de candidature recevable, conformément aux dispositions de l'article L2122-1 et R2122-2-1 du Code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024F00315
Date de conclusion du contrat: 2024-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier bois bourgogne
Numéro d'enregistrement national: 82400659700028
Adresse postale: 21 route de Châtillon
Code postal: 89390
Commune postale: Ravieres
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ateliers.abb@gmail.com📧
Téléphone: 03 86 55 78 18📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats (DFA) - Sous-direction des achats (SDA) - SA 3 Espace public
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n° 358994).
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Source: OJS 2024/S 052-151121 (2024-03-11)