marche relatif aux transports de personnes de grand calais terres et mers ? relance du lot no6
Grand Calais Terres & Mers
marche relatif aux transports de personnes de grand calais terres et mers ? relance du lot no6
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 23-57
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand calais terres & MERS
Adresse postale: 76 boulevard gambetta bp 21
Code postal: 62101
Commune postale: Calais
Contact
Adresse Internet: http://grandcalais.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grandcalais.fr 📧
Téléphone: +33 21195500 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556779&orgAcronyme=62-0296 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556779&orgAcronyme=62-0296 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736864
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Calais Terres et Mers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: grand Calais Terres et Mers
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009075100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespubics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556779&orgAcronyme=62-0296 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets Haut de France
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur
Code postal: 59000
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 234-736864 (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 23-57
Brève description:
marche relatif aux transports de personnes de grand calais terres et mers ? relance du lot no6
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand calais terres & MERS
Adresse postale: 76 boulevard gambetta bp 21
Code postal: 62101
Commune postale: Calais
Contact
Adresse Internet: http://grandcalais.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grandcalais.fr 📧
Téléphone: +33 21195500 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556779&orgAcronyme=62-0296 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556779&orgAcronyme=62-0296 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736864
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est d'une durée de 1 an à compter de la notification du marché reconductible 3 fois 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Calais Terres et Mers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: grand Calais Terres et Mers
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009075100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespubics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556779&orgAcronyme=62-0296 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours:précisions concernant les délais d'introduction de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
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Nom: dreets Haut de France
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur
Code postal: 59000
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 234-736864 (2023-11-30)
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