Objet Champ d'application du marché
Titre: marche relatif a des prestations de transports de personnes
23-57
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description: marche relatif a des prestations de transports de personnes
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports des ecoles vers la piscine ranson et le complexe iceo
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de Grand Calais Terres et Mers
Description du marché: transports des ecoles vers la piscine ranson et le complexe iceo
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports des ecoles colleges lycees vers le crd et/ou L'Ecole D'Art
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports des ecoles colleges lycees vers le crd et/ou L'Ecole D'Art
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, economiques et de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Territoire de Grand Calais, Terres et Mers
Description du marché:
“transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, economiques et de loisirs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements: le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois un an
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal et les structures multi-accueil” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Territoire de Grand Calais Terres et Mers
Description du marché:
“transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal (structures D'Accueil de les attaques, bonningues-les-calais, hames-boucres et frethun) et...”
Description du marché
transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal (structures D'Accueil de les attaques, bonningues-les-calais, hames-boucres et frethun) et les structures multi-accueil (creches de frethun et les attaques)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets Haut de France
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
URL: https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribuanl-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 190-595719 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Le service de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performence en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 95
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 190-595719
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-57
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: transport des écoles vers la piscine Ranson et le complexe Iceo
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev littoral nord
Numéro d'enregistrement national: 34885821800137
Adresse postale: 251 avenue henri ravisse
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.transdev.com/fr/reseaux/littoral-nord-autocars/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: transport des écoles colleges et lycees vers le CRD et ou ecole d'art
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 251 rue henri ravisse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: transport des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
Nom et adresse du contractant
Nom: made tourisme
Numéro d'enregistrement national: 32716728400014
Adresse postale: rue des verrotieres
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
URL: https://www.inglard.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: transport des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturels sportives economiques et de loisirs” Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transport de personnes pour le centre de loisirs intercommunal et les structures multiaccueil” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“sous réserve des secrets protégés par la loi, le marche est communicable selon les modalités prévues par le code des relations entre le public et les...”
sous réserve des secrets protégés par la loi, le marche est communicable selon les modalités prévues par le code des relations entre le public et les administrations, consultation qui s'effectuera sur place au service des marchés publics ou par la délivrance d'une copie
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Source: OJS 2023/S 242-760148 (2023-12-12)