Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché Public no23va23 accord-cadre a bons de commande mono attributaire entretien des ouvrages d eaux pluviales sur le territoire de l auxerrois
23VA23”
Produits/services: Services de nettoyage des avaloirs📦
Brève description:
“marché Public no23va23 accord-cadre a bons de commande mono attributaire entretien des ouvrages d eaux pluviales sur le territoire de l auxerrois”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des avaloirs📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: yonne
Description du marché:
“l'Entretien des ouvrages d'eaux pluviales des membres du groupement de commande pour la période allant du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027.le...”
Description du marché
l'Entretien des ouvrages d'eaux pluviales des membres du groupement de commande pour la période allant du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027.le marché de prestation concerne l'entretien des ouvrages suivants :O Les fossés busés,o Les avaloirs et grilles, ainsi que leur branchement associé,o Les puisards,o Les séparateurs à hydrocarbures,o Les bassins de stockages enterrés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre mono attributaire est conclu pour un période allant : - du 1er janvier 2024 ou sa date de notification si elle est ultérieure, -...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre mono attributaire est conclu pour un période allant : - du 1er janvier 2024 ou sa date de notification si elle est ultérieure, - jusqu'au 31 décembre 2024. Ce dernier pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction, jusqu'au 31 décembre 2027
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22, Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 206-648680 (2023-10-20)