Objet Champ d'application du marché
Titre: marché Infrastructure & Vrd - lot 1, 2, 3, 4
23tvx-Infra-Vrd
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: voir Règlement de consultation - phase candidature
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs 02, 06, 07
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand 63063 - clermont-Ferrand
Description du marché: secteurs 02, 06, 07
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs 08, 09
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteurs 08, 09
Durée de l'accord: 36
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs 01, 05, 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteurs 01, 05, 10
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs 03, 04
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteurs 03, 04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.Délégation de pouvoirannexe no1 au Rc phase candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratvoir Rc
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-30
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-08-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2023/S 112-351484 (2023-06-08)
Informations complémentaires (2023-06-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 112-351484
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: après la mention : Lot 1ajouter : 20 000 000 euro(s) (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: après la mention : Lot 2ajouter : 22 700 000 euro(s) (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: après la mention : Lot 3ajouter : 23 100 000 euro(s) (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: après la mention : Lot 4ajouter : 24 800 000 euro(s) (H.T.).
Source: OJS 2023/S 115-356943 (2023-06-13)