Objet Champ d'application du marché
Titre: marché fourniture et pose de pierres naturelles
Pierresnaturelles
Produits/services: Travaux de revêtement de rues📦
Brève description:
“il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de rues📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-ferrand 63000 - clermont-ferrand
Description du marché:
“il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 25
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Délégation de pouvoir
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc2 dûment complétédéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions de participation
“les candidats individuels, et en cas de candidature en groupement, chacun des groupements, devront démontrer que leur chiffre d'affaires (Ca) annuel minimum...”
les candidats individuels, et en cas de candidature en groupement, chacun des groupements, devront démontrer que leur chiffre d'affaires (Ca) annuel minimum spécifique aux prestations du présent marché a toujours été au moins égal, au cours des 3 derniers exercices disponibles, à 3,5 M euro(s) (H.T.).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché publicdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“fntp 3451 : Pavés et dalles en pierres naturellesfntp 346 : Pose de bordures, chainettes et caniveauxchacun des certificats précités pourra faire l'état...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
fntp 3451 : Pavés et dalles en pierres naturellesfntp 346 : Pose de bordures, chainettes et caniveauxchacun des certificats précités pourra faire l'état d'équivalence à raison de 3 références significatives par certificat. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux désignés par leur état d'origine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -Des échantillons et éprouvettes devront être déposés. Les conditions sont fixées au sein du réglement de consultation.Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Clermont-Ferrand6 cours Sablon63033 Clermont-Ferrand Cedex 01tél : 04 73 14 61 00 - fax : 04 73 14 61 22greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2023/S 147-468211 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué est un estimatif sur la base du montant total du Dqe”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 973 869 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-ferrand 63000 clermont-ferrand
Description du marché:
“il s'agit d'un marché ordinaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué est un estimatif sur la base du montant total du Dqe” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 147-468211
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23_98
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: durand Pavage
Adresse postale: ld La Croix
Commune postale: Montady
Code postal: 34310
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 973 869 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
le montant indiqué est un estimatif sur la base du montant total du Dqe
Source: OJS 2023/S 214-674068 (2023-11-02)