Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété 69100 Villeurbanne
Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE Relance des lots 9, 12, 13, 17, 21B et 23
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
Avis de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AOO/Relance Travaux Lot B ZAC la soie/ca
Brève description:
“Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession...”
Brève description
Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE Relance des lots 9, 12, 13, 17, 21B et 23
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692450
Se réfère à l'avis: 2023/S 184-575211
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“La consultation ne concerne que les lots 9, 12, 13, 17, 21B et 23Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à...”
La consultation ne concerne que les lots 9, 12, 13, 17, 21B et 23Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté.Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.La clause d'exécution fait l'objet de l'article 5 à l'acte d'engagement.Durée du marché public OU de l'accord-cadre : 24 mois (+ GPA) à compter de la délivrance de l'ordre de service Nature des prix : ForfaitairesVariation des prix : Les prix sont révisables selon la formule précisée au Cahier des Clauses Administratives Particulières.Modalités de financement : Ressources propres et ressources extérieures : Subventions Ville de Villeurbanne et Métropole, prêts Action Logement et CDC.Modalités de Paiement : Paiement par virement bancaire à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.Cautionnement et garanties exigées : Retenue de garantie de 5% du montant du marché ou garantie à première demande couvrant 100% de la retenue de garantie le cas échéant.Délai de validité des offres : 160 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
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Source: OJS 2023/S 220-692450 (2023-11-10)
Avis d'attribution de marché (2024-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE
Brève description:
“lot 13 serrurerie
Lot 17 ascenseurs”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 439 046 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession...”
Description du marché
Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE
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Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Durée de l'accord: 23 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
1)
Organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (35%)
2)
Technique, Matériaux, Matériels, Méthode et contrôle qualité (35%)
3)
Valeur environnementale de l'offre (40%)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession...”
Description du marché
: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE
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Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
1)
Organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (35%)
2)
Technique, Matériaux, Matériels, Méthode et contrôle qualité (35%)
3)
Valeur environnementale de l'offre (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: R0009
Date de conclusion du contrat: 2024-03-26 📅
Titre: LOT 13 - Serrureries, Occultations métalliques coulissantes, Mur rideau, Façades vitrée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lenoir metallerie
Numéro d'enregistrement national: 96650006800020
Adresse postale: 30 Rue du marais
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@lenoirmetallerie.fr📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Numéro d'enregistrement national: 38371167801639
Adresse postale: 56 avenue du Progrès - CS 20038
Code postal: 69687
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: travaux-schindler-lyon.fr@schindler.com📧
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 40137617300035
Adresse postale: 55 Rue de la Soie BP 45030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr📧
Téléphone: 0478034720📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :
−
un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :
−
un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ;
−
un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ;
−
un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2024/S 210-653864 (2024-10-24)
Avis d'attribution de marché (2025-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété
Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov,
69100 VILLEURBANNE
Numéro de référence: AO/Lot B la soie Villeurbanne/CA
Brève description:
“Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession...”
Brève description
Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété
Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov,
69100 VILLEURBANNE
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Valeur totale du marché (hors TVA): 658 883 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession...”
Description du marché
Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie :
Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété
Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov,
69100 VILLEURBANNE
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Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Attribution du marché
Numéro de contrat: R00089
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
Lot 12 Menuiseries extérieures bois et aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie charpente du dauphine mcdd
Numéro d'enregistrement national: 38274610500024
Adresse postale: 400 chemin des anciennes carrières
Code postal: 38490
Commune postale: Saint ondras
Région: Isère🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubonnet et fils
Numéro d'enregistrement national: 72658005300023
Adresse postale: 794 Rue de Charlieu
Code postal: Cours
Commune postale: 69740
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fooga sas
Numéro d'enregistrement national: 38204674600022
Adresse postale: 73 Rue Paul et Marc Barbezat
Code postal: Decines
Commune postale: 69150
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 40137617300035
Adresse postale: 55 Rue de la Soie BP 45030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr📧
Téléphone: 0478034720📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :
un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :
un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ;
un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ;
un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 065-212210 (2025-03-31)