Marché de travaux ponctuels de peinture - Lot 1 Agence Arènes Courbessac - Lot 2 Agence Maison Carrée Saint Césaire - Lot3 Agence Sud Gard

Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat

Marché de travaux ponctuels de peinture sur les Agences Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire et Sud Gard

Date limite

Deadline 2026-07-17

Qui ?

• Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de peinture › Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-08	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux ponctuels de peinture - Lot 1 Agence Arènes Courbessac - Lot 2 Agence Maison Carrée Saint Césaire - Lot3 Agence Sud Gard
Numéro de référence: 2026-86-ND
Brève description:

Marché de travaux ponctuels de peinture sur les Agences Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire et Sud Gard

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: « Agence Arènes Courbessac »
Valeur estimée hors TVA: 1 693 312 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Arènes Courbessac d'Habitat du Gard

Produits/services supplémentaires:

Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦

Travaux de peinture et de vitrerie 📦

Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Date de fin: 2030-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions éventuelles : 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: « Agence Maison Carrée Saint Césaire »
Valeur estimée hors TVA: 2 192 880 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Maison Carrée Saint Césaire d'Habitat du Gard

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: « Agence Sud Gard »
Valeur estimée hors TVA: 993 228 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Sud Gard d'Habitat du Gard

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-20 09:00:00 📅
Lieu: Siège
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national: 37560
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
Téléphone: 0466628100 📞
URL: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832549 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832549 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lieu d'exécution : Gard (30) Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : Marché de 1 an reconductible 3 fois Enchère électronique : non Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Pièces à fournir propres à la « Candidature » (voir article 4.1 du Rc) Situation juridique 1/ Une Lettre de candidature (ou Dc1 version mise à jour) dûment remplie, 2/ La Déclaration du candidat (Dc2 version mise à jour) dûment remplie, 3/ Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou Dc1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, 4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, Capacité économique et financière 5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, Capacité professionnelle et capacité technique 6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, 7/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, 8/ La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres, 9/ L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4 10/ La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français Motifs exclusion Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Criteres De Selection Des Offres ? Pondérés en pourcentage (%) Le Bordereau d'analyse : 60% La Valeur technique : 40%

Informations complémentaires

Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Marché de 1 an reconductible 3 fois
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.

Pièces à fournir propres à la « Candidature » (voir article 4.1 du Rc)
Situation juridique
1/ Une Lettre de candidature (ou Dc1 version mise à jour) dûment remplie,
2/ La Déclaration du candidat (Dc2 version mise à jour) dûment remplie,
3/ Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou Dc1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

Capacité économique et financière
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

Capacité professionnelle et capacité technique
6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
7/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
8/ La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres,
9/ L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4
10/ La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français

Motifs exclusion
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Documents à accès restreint
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Criteres De Selection Des Offres
? Pondérés en pourcentage (%)

Le Bordereau d'analyse : 60%
La Valeur technique : 40%

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 8BB5D177-9277-451C-4795158EFAAD541D
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 110-396873 (2026-06-08)

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