la présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du Smdo.
Les caractéristiques techniques du marché sont précisées dans le Cctp.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche de traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en melange provenant des dechetteries situees sur le territoire du smdo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le...”
Brève description
la présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du Smdo.
Les caractéristiques techniques du marché sont précisées dans le Cctp.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Zone Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du Smdo.
Les caractéristiques techniques du marché sont précisées dans le Cctp.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera reconductible pour une période de 12 mois par tacite reconduction, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027.
Si le SMDO ne souhaite pas...”
Description des renouvellements
le marché sera reconductible pour une période de 12 mois par tacite reconduction, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027.
Si le SMDO ne souhaite pas reconduire le marché, il devra en informer le titulaire par lettre recommandé avec accusé de réception 2 mois avant l'échéance de la période entamée.
le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité dans le cas d'une non-reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Zone Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Zone Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (ou Dc1, ancien Dc4) ;
Attention : les candidats sont priés de remettre dans leur candidature une adresse mail valide. Dans le cadre...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (ou Dc1, ancien Dc4) ;
Attention : les candidats sont priés de remettre dans leur candidature une adresse mail valide. Dans le cadre de l'application de l'article R.2132-7 du code de la Commande Publique, tous les échanges entre le pouvoir adjudicateur et les candidats se feront désormais par voie électronique. Il est donc indispensable de fournir une adresse à laquelle le pouvoir adjudicateur pourra toujours joindre quelqu'un et obtenir une réponse rapidement.
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles Article L.2141-1 et suivants et L.2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique
- Le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date et heure d'ouverture estimative
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 178-556571 (2023-09-12)