marché de traitement des déchets issus des décheteries, traitement des déchets verts collectés en porte à porte traitement des encombrants collectés sur rdv transport, traitement des DDS hors Eco DDS
le présent marché a pour objet :
-Le traitement de tous les flux issus des déchèteries (hors éco-organismes)
-le traitement des encombrants issus de la collecte sur appel téléphonique
-le traitement des déchets verts issus de la collecte en porte à porte sur la CAPH et la Ccco
-La collecte et la traitement des DDS sur les déchèteries du Siaved
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de traitement des déchets issus des décheteries, traitement des déchets verts collectés en porte à porte traitement des encombrants collectés sur rdv...”
Titre
marché de traitement des déchets issus des décheteries, traitement des déchets verts collectés en porte à porte traitement des encombrants collectés sur rdv transport, traitement des DDS hors Eco DDS
M23023-M23046
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet :
-Le traitement de tous les flux issus des déchèteries (hors éco-organismes)
-le traitement des encombrants issus de la...”
Brève description
le présent marché a pour objet :
-Le traitement de tous les flux issus des déchèteries (hors éco-organismes)
-le traitement des encombrants issus de la collecte sur appel téléphonique
-le traitement des déchets verts issus de la collecte en porte à porte sur la CAPH et la Ccco
-La collecte et la traitement des DDS sur les déchèteries du Siaved
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats issus des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: traitement des gravats issus des déchèteries zone Nord
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de chaque lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats issus des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: traitement des gravats issus des déchèteries zone Centre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des gravats issus des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement des gravats issus des déchèteries zone Sud
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Description du marché: traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries zone Nord
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries zone Centre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries zone Sud
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des papiers-cartons issus des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: traitement des papiers-cartons issus des déchèteries zone Nord
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des papiers-cartons issus des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Traitement des papiers-cartons issus des déchèteries zone Centre
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des papiers-cartons issus des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: traitement des papiers-cartons issus des déchèteries zone Sud
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants issus des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: traitement des encombrants issus des déchèteries zone Nord
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants issus des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: traitement des encombrants issus des déchèteries zone Centre
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants issus des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: traitement des encombrants issus des déchèteries zone Sud
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants issus de la collecte sur RDV
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: traitement des encombrants issus de la collecte sur RDV
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois issus des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: traitement du bois issus des déchèteries zone Nord
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois issus des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: traitement du bois issus des déchèteries zone Centre
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois issus des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: traitement du bois issus des déchèteries zone Sud
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts issus des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: traitement des déchets verts issus des déchèteries zone Nord
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts issus des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: traitement des déchets verts issus des déchèteries zone Centre
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts issus des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: traitement des déchets verts issus des déchèteries zone Sud
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts issus de la collecte en porte à porte
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: traitement des déchets verts issus de la collecte en porte à porte
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des pneus issus des déchèteries zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: traitement des pneus issus des déchèteries zone Nord
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des pneus issus des déchèteries zone Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: traitement des pneus issus des déchèteries zone Centre
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des pneus issus des déchèteries zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: traitement des pneus issus des déchèteries zone Sud
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des DDS (hors Eco-Dds) sur les déchèteries du Siaved
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Description du marché: transport et traitement des DDS (hors Eco-Dds) sur les déchèteries du Siaved
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-28
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais introduction de recours : Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1
Et suivants, et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais introduction de recours : Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1
Et suivants, et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référé contractuel : dans un délai de trente et un (31 ) jours
suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (Art. L551-1 3 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice
administrative) ; - recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de accomplissement des
mesures de publicités appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No343435)
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Source: OJS 2023/S 135-431707 (2023-07-12)
Informations complémentaires (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“marché de traitement des déchets issus des décheteries, traitement des déchets verts collectés en porte à porte traitement des encombrants collectés sur rdv...”
Brève description
marché de traitement des déchets issus des décheteries, traitement des déchets verts collectés en porte à porte traitement des encombrants collectés sur rdv transport, traitement des DDS hors Eco DDS
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 135-431707
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Emplacement du texte à modifier: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: ii.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 500 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: ii.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 15 000 000 euros
Source: OJS 2023/S 139-444698 (2023-07-17)
Informations complémentaires (2023-08-08)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 28 août 2023 -12h00
Nouvelle valeur
Texte: 11 septembre 2023 - 12h00
Source: OJS 2023/S 154-486917 (2023-08-08)