la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de prestations d?entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92), site IFPEN de Solaize (69). Marché réservé à des entreprise adaptées, établissement et service d'aide par le travail ou structure équivalente
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de prestations d?entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92), site IFPEN de Solaize (69)
457467-23-SGX-RU-SOL”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de prestations d?entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92),...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de prestations d?entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92), site IFPEN de Solaize (69). Marché réservé à des entreprise adaptées, établissement et service d'aide par le travail ou structure équivalente
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“prestation d?entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92) - ilot 1, 2 et 3 de Rueil-Malmaison.Ce marché est réservé dans son...”
Description du marché
prestation d?entretien des espaces verts, des sites Ifpen/Cofip de Rueil Malmaison (92) - ilot 1, 2 et 3 de Rueil-Malmaison.Ce marché est réservé dans son intégralité à des entreprises employant majoritairement des personnes handicapées ou insertion, IFPEN souhaitant faire appel à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d?aides par le travail (Esat) ou structures équivalentes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la date...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la date anniversaire, il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction :
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation d entretien des espaces verts, du sites IFPEN de Solaize (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“prestation d entretien des espaces verts, du sites IFPEN de Solaize (69) en Zone Campus .Ce marché est réservé dans son intégralité à des entreprises...”
Description du marché
prestation d entretien des espaces verts, du sites IFPEN de Solaize (69) en Zone Campus .Ce marché est réservé dans son intégralité à des entreprises employant majoritairement des personnes handicapées ou insertion, IFPEN souhaitant faire appel à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d?aides par le travail (Esat) ou structures équivalentes
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“ce marché est réservé dans son intégralité à des entreprises employant majoritairement des personnes handicapées ou insertion, IFPEN souhaitant faire appel...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
ce marché est réservé dans son intégralité à des entreprises employant majoritairement des personnes handicapées ou insertion, IFPEN souhaitant faire appel à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aides par le travail (Esat) ou structures équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel depuis le début de laprocédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel depuis le début de laprocédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja, art.L.511-13 et s.) : Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois àcompter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 191-596717 (2023-09-29)
Informations complémentaires (2023-10-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 191-596717
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“le marché est conclu à compter du 1er janvier2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la...”
Texte
le marché est conclu à compter du 1er janvier2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la dateanniversaire, il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de (1) an, sans que sa durée ne puisseexcéder quatre (4) ans
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le marché est conclu à compter du 1er Mai2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la...”
Texte
le marché est conclu à compter du 1er Mai2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la dateanniversaire, il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de (1) an, sans que sa durée ne puisseexcéder quatre (4) ans
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“le marché est conclu à compter du 1er janvier2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la...”
Texte
le marché est conclu à compter du 1er janvier2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la dateanniversaire, il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de (1) an, sans que sa durée ne puisseexcéder quatre (4) ans
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Texte:
“le marché est conclu à compter du 1er Mai2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la...”
Texte
le marché est conclu à compter du 1er Mai2024 ou à de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée ferme de 3 ans. A la dateanniversaire, il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de (1) an, sans que sa durée ne puisseexcéder quatre (4) ans
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Source: OJS 2023/S 210-663126 (2023-10-26)