Marche De Maitrise D'Oeuvre - Phase N°1 De Candidatures Construction d'environ 52 logements intermédiaires et individuels

Toulouse Métropole Habitat

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-20 Avis de marché
2023-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 40012146300105
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 581313313 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marche De Maitrise D'Oeuvre - Phase N°1 De Candidatures Construction d'environ 52 logements intermédiaires et individuels 2023014”
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Norbert Casteret 31300 - Toulouse
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Hiérarchisation selon les critères suivants : - Expériences professionnelles selon les références et compétences annoncées : pro - Adéquation des moyens à...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Pouvoir de la personne habilitée”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. la durée du marché est une durée prévisionnelle. aucune avance...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 081-244614 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 427 518 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-244614

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruno MARCATO
Adresse postale: 8 RUE JULES DE RESSEGUIER
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 518 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires
marché notifié le 20.10.2023
Source: OJS 2023/S 222-696750 (2023-11-13)