marche De Maîtrise D'Oeuvre En Appel D'Offres Restreint Pour La Restructuration De L'Epac De Bourdeilles Dans Le Cadre D'Une Demarche De "Logique Domiciliaire"
epac les deux sequoias
etude Urbaine Et D'Architecture Paysagere Pour Un Marche De Maîtrise D'Oeuvre Operationnel Sur Un Ouvrage Existant Assorti D'Une Extension Par La Creation D'Un Ou De Plusieurs Bâtiments Neufs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 30-05-2023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epac les deux sequoias
Adresse postale: faubourg Notre Dame
Code postal: 24310
Commune postale: Bourdeilles
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Courrier électronique: administration@bourdeilles2sequoias.fr 📧
Téléphone: +33 553023535 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335524
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: M. Olivier Wallet Directeur de Epac de Bourdeilles 24310 - bourdeilles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: mentionnés dans le règlement de consultation - phase candidature
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-07-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004092100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: epac Les Deux Séquoias
Téléphone: +33 553037295 📞
Fax: +33 553048227 📠
Pays: Dordogne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-335524 (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 30-05-2023
Brève description:
etude Urbaine Et D'Architecture Paysagere Pour Un Marche De Maîtrise D'Oeuvre Operationnel Sur Un Ouvrage Existant Assorti D'Une Extension Par La Creation D'Un Ou De Plusieurs Bâtiments Neufs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epac les deux sequoias
Adresse postale: faubourg Notre Dame
Code postal: 24310
Commune postale: Bourdeilles
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Courrier électronique: administration@bourdeilles2sequoias.fr 📧
Téléphone: +33 553023535 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335524
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr -téléchargement DCE - dépôt des offres - renseignements: http://marchespublics.dordogne.frAMO: sas adpmo - 51 rue Laure Gatet 33000 Bordeaux - tél 0682222925 @ a.d.p.m.o@orange.frarchitecte - programmiste :mp conseil - agence Nouvelle Aquitaine - tél : 0630805676 -@ cgenetier@mp-conseil.com
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: M. Olivier Wallet Directeur de Epac de Bourdeilles 24310 - bourdeilles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travaildéclaration sur l'honneur de régularité sociale et fiscale, attestant également que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Les Références de l'équipe devront de préférence concerner des opérations similaires à l'objet du marché (Restructuration ou création d'ehpad en logique domiciliaire)
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
l'Architecte mandataire de l'équipe devra être inscrit à l'ordre des architectes pour les architectes établis en France ou posséder un diplôme reconnu équivalent
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
compétences en architecture au sens de l'article 3 de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, Dplg ou Hmnop. L'Architecte mandataire de l'équipe devra être inscrit à l'ordre des architectes pour les architectes établis en France ou posséder un diplôme reconnu équivalent
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: mentionnés dans le règlement de consultation - phase candidature
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-07-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004092100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: epac Les Deux Séquoias
Téléphone: +33 553037295 📞
Fax: +33 553048227 📠
Pays: Dordogne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-335524 (2023-06-01)
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