MARCHE DE MAINTENANCE ET ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DES ASCENSEURS SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT Marché alloti en 3 lots
MARCHE DE MAINTENANCE ET ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DES ASCENSEURS SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT Marché alloti en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MARCHE DE MAINTENANCE ET ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DES ASCENSEURS SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT Marché...”
Titre
MARCHE DE MAINTENANCE ET ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DES ASCENSEURS SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT Marché alloti en 3 lots
AO/Maintenance et ACBC trx ascenseurs/CA
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Produits/services: Réparation et entretien de toilettes publiques📦
Brève description:
“MARCHE DE MAINTENANCE ET ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DES ASCENSEURS SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT Marché...”
Brève description
MARCHE DE MAINTENANCE ET ACCORD-CADRE AVEC EMISSIONS DE BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DES ASCENSEURS SUR LE PATRIMOINE D'EST METROPOLE HABITAT Marché alloti en 3 lots
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 - Territoire Centre A1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toilettes publiques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'Est Métropole Habitat
Description du marché:
“Maintenance des ascenseurs d'EST METROPOLE HABITATEntretien complet par appareil sur la durée du marché et travaux sur les ascenseurs” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec émission de bons de commande de travaux sur les ascenseurs pour chacun des lots :Pas de montant minimum H.T. sur la durée maximale du...”
Informations complémentaires
Accord-cadre avec émission de bons de commande de travaux sur les ascenseurs pour chacun des lots :Pas de montant minimum H.T. sur la durée maximale du marché (4 ans)Montant maximum H.T. sur la durée maximale du durée (4 ans) : 1 000 000euro(s) HT
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - Territoire Grand Est A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'est Métropole Habitat
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 - Territoire Porte des Alpes A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement OU Document Unique de Marché EuropéenLe candidat (et chaque membre du groupement...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement OU Document Unique de Marché EuropéenLe candidat (et chaque membre du groupement le cas échéant) produit à l'appui de sa candidature :Conformément à l'article R. 2143-3 et R 2143-6 du Code de la Commande Publique :Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.L'acheteur se réserve la possibilité d'exclure la participation d'un opérateur économique qui se trouve dans l'une des situations mentionnées aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la Commande Publique.Conformément à l'article R. 2143-7 du Code de la Commande Publique :Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique ;Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique :Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.Conformément à l'article R. 2143-9 du Code de la Commande Publique :Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion ;La copie du ou des jugements prononcés, lorsque le candidat est en redressement judiciaire En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DUME précisera :- l'identification de chaque membre du groupement dénomination sociale et adresse, nom et prénom du signataire- désignation du mandataire.Cette lettre de candidature ou DUME sera signé par l'ensemble des membres du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;2° Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. 2°...”
Liste et brève description des critères de sélection
1° Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. 2° Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années.3° La présentation de références sur des marchés similaires.4° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): EFFECTIF moyen exigé : EFF2 (6 à 20 salariés)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché à prix mixte : Forfaitaires s'agissant du contrat d'entretien complet par ascenseur. Unitaires s'agissant de la réalisation de travaux sur les...”
Conditions d'exécution du contrat
Marché à prix mixte : Forfaitaires s'agissant du contrat d'entretien complet par ascenseur. Unitaires s'agissant de la réalisation de travaux sur les ascenseurs. Accord-cadre avec émission de bons de commande de travaux sur les ascenseurs pour chacun des lots : Pas de montant minimum H.T. sur la durée maximale du marché (4 ans) Montant maximum H.T. sur la durée maximale du durée (4 ans) : 1 000 000euro(s) HT
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Marché alloti en 3 lots :Le titulaire ne pourra obtenir l'attribution que d'un seul lot. L'attribution des lots se fera de la façon suivante :Le Mieux...”
Marché alloti en 3 lots :Le titulaire ne pourra obtenir l'attribution que d'un seul lot. L'attribution des lots se fera de la façon suivante :Le Mieux Disant par lot sauf si il est déjà attributaireOrdre d'attribution lots : Mieux disant du lot 3 ; puis mieux disant du lot 2 et enfin mieux disant du lot 1Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelles.Les variantes ne sont pas autoriséesNature des prix : Mixtes : Forfaitaires s'agissant du contrat d'entretien complet par ascenseur.Unitaires s'agissant de la réalisation de travaux sur les ascenseurs.Variation des prix : Les prix du marché (contrat de maintenance) sont révisables sur la durée du marché selon la formule précisée au Cahier des Clauses Administratives Particulières.Les prix du marché concernant l'accord-cadre avec émission de bons de commande de travaux sont fermes sur la durée du marché.Modalités de financement : Ressources propres.Modalités de Paiement : Paiement par virement bancaire à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.Délai de validité des offres : 160 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :? un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :? un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ; ? un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ;? un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 106-333698 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 980 068 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre appréciée au regard de 3 sous-critères
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 106-333698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: P00089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 TVC - Marché P00089 (ACBC) et contrat (maintenance) P01023
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Kone
Numéro d'enregistrement national: 59205230201860
Adresse postale: 455 Promenade des anglais BP 3316
Commune postale: Nice
Code postal: 06206
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570810.73 💰
2️⃣
Numéro de contrat: P00090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 TGE - Contrat N° P01024 (Maintenance) + Marché P00090 (ACBC)
Nom et adresse du contractant
Nom: Ascenseurs service
Numéro d'enregistrement national: 30253498700052
Adresse postale: 2 Rue Maurice Audibert
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 705 885 💰
3️⃣
Numéro de contrat: P00091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 TPA - Contrat N° P01025 (Maintenance) + Marché P00091 (ACBC)
Nom et adresse du contractant
Nom: Nsa « nouvelle societe d'ascenseurs »
Numéro d'enregistrement national: 48520576900022
Adresse postale: 129 Rue des Marronniers
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 703 372 💰
“Chaque contrat est associé à un accord-cadre identique aux 3 lots :Accord-cadre avec émission de bons de commande de travaux sur les ascenseurs pour chacun...”
Chaque contrat est associé à un accord-cadre identique aux 3 lots :Accord-cadre avec émission de bons de commande de travaux sur les ascenseurs pour chacun des lots :Pas de montant minimum H.T. sur la durée maximale du marché (4 ans)Montant maximum H.T. sur la durée maximale du durée (4 ans) : 1 000 000euro(s) HT Modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat - 55 Rue de la Soie- 69100 Villeurbanne - aux horaires d'ouverture des bureaux et sur RDV : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 16h30.
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Source: OJS 2023/S 228-717791 (2023-11-22)