Marché de fourniture des horloges PTP/NTP et de prestations d'appui technique associées à l’intégration des horloges dans l’environnement des postes RTE

RTE réseau de transport d'électricité

Le marché porte sur la fourniture d'Horloges PTP et NTP de synchronisation horaire pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique et de maintenance associées au déploiement de ces horloges.
Le volume maximal estimé est décrit pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kairos
• Wavetel

Qui ?

• RTE réseau de transport d'électricité

Qu'est-ce que c'est ?

• Horlogerie › Horloges

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-19	Avis de marché
2024-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horloges
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture d'Horloges PTP et NTP de synchronisation horaire pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique et de maintenance associées au déploiement de ces horloges. Le volume maximal estimé est décrit pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horloges 📦
Code CPV supplémentaire: Horloges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: 7C, Place du Dôme
Code postal: 92073
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: hongyu.liang@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 650761453 📞
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: http://rte-france.bravosolution.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-570232
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le volume maximal estimé est décrit pour chaque lot.

Intitulé du lot: Fourniture des horloges PTP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture d'Horloges PTP (Precision Time Protocol) pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique associées au déploiement de ces horloges.

Le présent lot est constitué de 2 modules :

• Module 1 : Fourniture des Horloges PTP compactes et des prestations d’appui technique aux équipes RTE ;

• Module 2 : Prestations de maintenance (option technique).

Le module 2 du présent lot est une option technique. Il comprend un forfait annuel constitué des services suivants : les prestations permettant la mise en place d’une maintenance corrective et adaptative, d’une maintenance curative et d’une assistance technique aux équipes RTE pour les produits constitutifs du module 1.

Volume maximum estimé de ce lot : 847 horloges PTP sur la durée maximale du marché (reconductions comprises).

Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:

La durée ferme est de 60 mois, reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 96 mois.

Description des options:

Option technique : Le module 2 du présent lot est une option technique. Il comprend un forfait annuel constitué des services suivants : les prestations permettant la mise en place d’une maintenance corrective et adaptative, d’une maintenance curative et d’une assistance technique aux équipes RTE pour les produits constitutifs du module 1.

Informations complémentaires:

RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: Fourniture des horloges NTP
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture d'Horloges NTP (Network Time Protocol) pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique associées au déploiement de ces horloges.

• Module 1 : Fourniture des Horloges NTP compactes et des prestations d’appui technique aux équipes RTE ;

Volume maximum estimé de ce lot : 125 horloges NTP sur la durée maximale du marché (reconductions comprises).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Pour les candidats établis "en France" :

- la transmission du numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.

2) Pour les candidats établis "hors de France" :

- un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre.

-un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.

- une déclaration sur l’honneur de paiement des sommes dues au titre des amendes pour non déclaration de travailleurs détachés (R.2143-8 du Code de la commande publique et R.1263-12 du Code du travail).

Pour tous les candidats :

1) pour les entreprises de plus de 20 salariés et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

2) ne pas être dans l’un des cas prévus au1° de l’article 5 duodecies du règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

3)Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat ou un membre du groupement contrôlé directement ou indirectement par une société par EDF ou la CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant le détail du lien capitalistique avec l’une des sociétés précitées

Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Situation économique et financière:

Le Soumissionnaire doit faire l’objet d’une candidature suite à l’avis JOUE.

Le Soumissionnaire doit remplir les conditions de participations :

• Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession ;

• Transmettre les 3 derniers bilans annuels de sa société attestant de son chiffre d’affaires annuel et préciser la partie réalisée pour le compte de RTE.

- Pour le lot 1 : le chiffre d'affaires annuel doit être supérieur à 1 300 k€ sur les 3 dernières années ;

- Pour le lot 2 : le chiffre d'affaires annuel doit être supérieur à 150 k€ sur les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Le Soumissionnaire doit être soit fabricant d’horloges soit revendeur d’horloges.

Le Soumissionnaire doit répondre au questionnaire technique d'évaluation des fournisseurs (QTEF) qui vise à évaluer les capacités techniques et professionnelles de chaque candidat. Le Soumissionnaire devra démontrer, de façon formalisée, ses capacités à satisfaire aux conditions énoncées, au moyen, par exemple, d'un document rédigé et énonçant ses expériences, ses clients, ses expérimentations ou déploiements industriels du produit proposé dans ce domaine particulier et aussi par la présentation d’attestations diverses de compétences et de satisfaction aux exigences mentionnées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hongyu LIANG
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Source: OJS 2023/S 183-570232 (2023-09-19)

Avis d'attribution de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture des horloges PTP/NTP et de prestations d'appui technique associées à l’intégration des horloges dans l’environnement des postes RTE
Numéro de référence: 20480_1
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture d'Horloges PTP et NTP de synchronisation horaire pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique et de maintenance associées au déploiement de ces horloges. Le volume maximal estimé est décrit pour chaque lot.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Horloges 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 256 174 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 20480_1
Titre: Fourniture des horloges PTP
Description du marché:

Le présent lot porte sur la fourniture d'Horloges PTP (Precision Time Protocol) pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique associées au déploiement de ces horloges. Le présent lot est constitué de 2 modules : • Module 1 : Fourniture des Horloges PTP compactes et des prestations d’appui technique aux équipes RTE ; • Module 2 : Prestations de maintenance (option technique). Le module 2 du présent lot est une option technique. Il comprend un forfait annuel constitué des services suivants : les prestations permettant la mise en place d’une maintenance corrective et adaptative, d’une maintenance curative et d’une assistance technique aux équipes RTE pour les produits constitutifs du module 1. Volume maximum estimé de ce lot : 847 horloges PTP sur la durée maximale du marché (reconductions comprises).

Informations complémentaires:

RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Produits/services supplémentaires: Horloges 📦
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 20480_1_Lot 2
Titre: Fourniture des horloges NTP
Description du marché:

Le présent lot porte sur la fourniture d'Horloges NTP (Network Time Protocol) pour les postes HTB RTE, ainsi que sur des prestations d'appui technique associées au déploiement de ces horloges. Le présent lot est constitué de 2 modules : • Module 1 : Fourniture des Horloges NTP compactes et des prestations d’appui technique aux équipes RTE ; • Module 2 : Prestations de maintenance (option technique). Le module 2 du présent lot est une option technique. Il comprend un forfait annuel constitué des services suivants : les prestations permettant la mise en place d’une maintenance corrective et adaptative, d’une maintenance curative et d’une assistance technique aux équipes RTE pour les produits constitutifs du module 1. Volume maximum estimé de ce lot : 125 horloges NTP sur la durée maximale du marché (reconductions comprises).

Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CXTR24T1020
Date de conclusion du contrat: 2024-09-16 📅
Titre: Marché de fourniture des horloges PTP/NTP et de prestations d’appui technique associées à l’intégration des horloges dans l’environnement des postes RTE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 256 174 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre 1 - KAIROS - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: Allemagne 🇩🇪
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kairos
Nom et adresse du contractant
Nom: Kairos
Numéro d'enregistrement national: 381436328
Adresse postale: 130-136 Avenue Joseph Kessel
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Offre 3 - WAVETEL - Lot 1
Pays d’origine du produit ou du service: Espagne 🇪🇸
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wavetel
Nom et adresse du contractant
Nom: Wavetel
Numéro d'enregistrement national: 443937719
Adresse postale: 13 Boulevard Jean Monnet - Espace du Ter
Code postal: 56260
Commune postale: Larmor-Plage
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre: Offre 2 - KAIROS - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444619258
Adresse postale: 7C, Place du Dôme
Code postal: 92073
Commune postale: Paris La Défense
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hongyu LIANG
Courrier électronique: hongyu.liang@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 650761453 📞
URL: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://rte-france.bravosolution.com 🌏
Activité principale
Électricité

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 17780111500151
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Source: OJS 2024/S 189-583863 (2024-09-25)

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