MARCHE DE FOURNITURE DE SILOS AERIENS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES SECS ET DES ORDURES MENAGERES
SITOM Sud Rhône
La présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et le déchargement de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes aériennes pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers, des cartons et des ordures ménagères.
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de fourniture de silos aeriens destines a la collecte des dechets menagers recyclables secs et des ordures menageres
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en PEHD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: Territoire du SITOM SUD RHONE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en BOIS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en METAL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc du Baconnet - 250 allée des Sapins
Code postal: 69700
Commune postale: Montagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kaguillaume@sitom-sudrhone.com 📧
Téléphone: 0472319088 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DA5pgGWzH_ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DA5pgGWzH_ 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 195-693730 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de fourniture de silos aeriens destines a la collecte des dechets menagers recyclables secs et des ordures menageres
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
La présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et le déchargement de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes aériennes pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers, des cartons et des ordures ménagères.
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Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2026 03 01
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en PEHD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pour le lot 1 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 100 000 € HT sur la durée totale du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets
📦
Ville: Territoire du SITOM SUD RHONE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026 03 02
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en BOIS
Description du marché:
Pour le lot 2 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 200 000 € HT sur la durée totale du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026 03 03
Titre: Lot 3 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en METAL
Description du marché:
Pour le lot 3 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 300 000 € HT sur la durée totale du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Ville: Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud rhone
Numéro d'enregistrement national:
25690113300049
Adresse postale: Parc du Baconnet - 250 allée des Sapins
Code postal: 69700
Commune postale: Montagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kaguillaume@sitom-sudrhone.com 📧
Téléphone: 0472319088 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DA5pgGWzH_ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DA5pgGWzH_ 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours suivants peuvent être introduits dans
les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure
de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 5511
et suivants du code de justice administrative) Référé
contractuel (article L 55113
et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du
contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution
Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou
après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.
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