MARCHE DE FOURNITURE DE 160 CARTES ELECTRONIQUES FEBv2r3 POUR L’IP2I/CNRS

CNRS Rhone Auvergne

L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit :
• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).
• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FEDD Fabrication Electronique de Dordogne

Qui ?

• CNRS Rhone Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Parties et pièces d'ordinateurs › Cartes informatiques › Cartes électroniques

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-03	Avis de marché
2024-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes électroniques
Numéro de référence: 2023-39
Brève description:

L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3. La production sera échelonnée comme suit : • Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes). • La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr07.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410149&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410149&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-676721
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.

La production sera échelonnée comme suit :

• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).

• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).

Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:

Les modalités sont précisées à l'article III-Forme du contrat dans le règlement de consultation n°2023-39.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410149&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 215-676721 (2023-11-03)

Avis d'attribution de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229141.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2024-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 024-068551
Se réfère à l'avis: 2023/S 215-676721
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Une tranche optionnelle n°1 de ce marché porte sur le test fonctionnel des FEBs avant leur expédition. La réalisation de cette étape nécessite l’utilisation d’un banc de test semi- automatique développé par l'IP2I. Le banc de test et son utilisation sont détaillés dans un paragraphe ultérieur de ce document.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Dispositif environnemental
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Délai global d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes d'assurance qualité/produit tout au long de la fabrication et jusqu'à l'envoi des pièces
Prix (pondération): 20%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Nom: FEDD Fabrication Electronique de Dordogne
Numéro d'enregistrement national: 31968939400025
Commune postale: Val de louyre et caudeau
Code postal: 24510
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 229141.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de notification du marché est le 23/01/2024.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2024/S 024-068551 (2024-01-30)

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