L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit :
• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).
• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MARCHE DE FOURNITURE DE 160 CARTES ELECTRONIQUES FEBv2r3 POUR L’IP2I/CNRS
2023-39”
Produits/services: Cartes électroniques📦
Brève description:
“L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit...”
Brève description
L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit :
• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).
• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).
1️⃣
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit...”
Description du marché
L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit :
• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).
• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les modalités sont précisées à l'article III-Forme du contrat dans le règlement de consultation n°2023-39.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
12:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 215-676721 (2023-11-03)
Avis d'attribution de marché (2024-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 229141.20 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Dispositif environnemental
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Délai global d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en termes d'assurance qualité/produit tout au long de la fabrication et jusqu'à l'envoi des pièces”
Prix (pondération): 20%
Informations sur les options
Description des options:
“Une tranche optionnelle n°1 de ce marché porte sur le test fonctionnel des FEBs avant leur expédition. La réalisation de cette étape nécessite l’utilisation...”
Description des options
Une tranche optionnelle n°1 de ce marché porte sur le test fonctionnel des FEBs avant leur expédition. La réalisation de cette étape nécessite l’utilisation d’un banc de test semi- automatique développé par l'IP2I. Le banc de test et son utilisation sont détaillés dans un paragraphe ultérieur de ce document.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 215-676721
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027988
Titre: MARCHE DE FOURNITURE DE 160 CARTES ELECTRONIQUES FEBv2r3 POUR L’IP2I/CNRS
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: FEDD Fabrication Electronique de Dordogne
Numéro d'enregistrement national: 31968939400025
Commune postale: Val de louyre et caudeau
Code postal: 24510
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 229141.20 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de notification du marché est le 23/01/2024.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2024/S 024-068551 (2024-01-30)