Marche De Deratisation, Desinsectisation Et De Desinfection - 2 Lots
Les Résidences Yvelines Essonne
Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure formalisée ouverte.
les prestations sont dévolues en 2 lots, traités chacun en marché séparé :
- Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78)
- Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91)
le présent marché est un marché mixte traité principalement à prix global et forfaitaire et accessoirement sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commandes.
l'accord-cadre à bons de commande est traité sans minimum et avec un maximum de 400 000,00 EUR HT sur la durée globale du marché décomposé comme suit :
-Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78) : 250 000,00 EUR HT sur 4 ans.
-Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91) : 150 000,00 EUR HT sur 4 ans.
Le délai de réception des offres était de 2023-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-20 | Avis de marché |
| 2023-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les parasites
Numéro de référence: 23-79
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les parasites 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les parasites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Résidences Yvelines Essonne
Adresse postale: 18 Boulevard du Midi
Code postal: 78200
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Contact
Adresse Internet: http://www.lesresidences.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@lesresidences.fr 📧
URL des documents: http://www.lesresidences.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lesresidences.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-246094
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30843546000073
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.lesresidences.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Versailles
Adresse postale: 5 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 139073902 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 081-246094 (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les parasites
Numéro de référence: 23-79
Brève description:
Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure formalisée ouverte.
les prestations sont dévolues en 2 lots, traités chacun en marché séparé :
- Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78)
- Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91)
le présent marché est un marché mixte traité principalement à prix global et forfaitaire et accessoirement sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commandes.
l'accord-cadre à bons de commande est traité sans minimum et avec un maximum de 400 000,00 EUR HT sur la durée globale du marché décomposé comme suit :
-Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78) : 250 000,00 EUR HT sur 4 ans.
-Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91) : 150 000,00 EUR HT sur 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les parasites 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les parasites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Résidences Yvelines Essonne
Adresse postale: 18 Boulevard du Midi
Code postal: 78200
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Contact
Adresse Internet: http://www.lesresidences.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@lesresidences.fr 📧
URL des documents: http://www.lesresidences.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lesresidences.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-246094
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.lesresidences.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure formalisée ouverte.
les prestations sont dévolues en 2 lots, traités chacun en marché séparé :
- Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78)
- Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91)
le présent marché est un marché mixte traité principalement à prix global et forfaitaire et accessoirement sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commandes.
l'accord-cadre à bons de commande est traité sans minimum et avec un maximum de 400 000,00 EUR HT sur la durée globale du marché décomposé comme suit :
-Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78) : 250 000,00 EUR HT sur 4 ans.
-Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91) : 150 000,00 EUR HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché est un marché mixte traité principalement à prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien annuel, pour les prestations préventives et curatives de dératisation, de désinsectisation et de désinfestation.
a titre accessoire, le présent marché est également traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité, pour les prestations ponctuelles non comprises dans la partie forfaitaire.
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- Lot n°1 : Résidences situées dans le périmètre des Yvelines (78) : 250 000,00 EUR HT sur 4 ans.
- Lot n°2 : Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91) : 150 000,00 EUR HT sur 4 ans.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an. A l'issu de cette première période, il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois sans pouvoir excéder 4 ans
Intitulé du lot: Résidences situées dans le périmètre de l'Essonne (91)
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30843546000073
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.lesresidences.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.lesresidences.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Versailles
Adresse postale: 5 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 139073902 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours :
concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009) : Tribunal de Grande Instance de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre Cedex Tél : 01 40 97 10 10- Fax : 01 47 24 31 61 URL : http://www.caversailles.justice.fr
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concernant l'introduction des autres recours : Recours de droit commun : Tribunal de Grande Instance de Versailles 5 place André Mignot 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 07 39 07 - Fax : 01 39 07 39 02
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
pour les procédures d'urgence : Cf. le Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre à l'adresse indiquée dans le présent avis Tél. 01 40 97 10 10
pour les autres recours : Cf. le Greffe du Tribunal de Grande Instance de Versailles à l'adresse indiquée dans le présent avis Tél : 01 39 07 39 07
Avis d'attribution de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 462 635 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les residences societe anonyme d'habitations a loyer modere
Contact
Adresse Internet: https://www.lesresidences.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534731
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-246094
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Nom: Elis prevention nuisibles
Adresse postale: 8 RUE TOUSSAINT LOUVERTURE
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 155 750 EUR 💰
109 908 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30843546000115
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Versailles
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Commune postale: Versailles
Téléphone: +33 139073907 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-versailles 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Source: OJS 2023/S 170-534731 (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 462 635 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les residences societe anonyme d'habitations a loyer modere
Contact
Adresse Internet: https://www.lesresidences.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534731
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-246094
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Lot 1 : Montant retenu : Forfait 155 750,00 EUR HT X 4 ans = 623 000,00 EUR HT assorti du marché à bons de commande sans mini mais avec un maxi de 250 000,00 EUR HT pour 4 ans Soit Un Total de 873 000,00 EUR HT
lot 2 : Montant retenu : Forfait 109 908,75 EUR HT X 4 ans = 439 635,00 EUR HT assorti du marché à bons de commande sans mini mais avec un maxi de 150 000,00 EUR HT pour 4 ans Soit Un Total de 589 635,00 EUR HT
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Nom: Elis prevention nuisibles
Adresse postale: 8 RUE TOUSSAINT LOUVERTURE
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 155 750 EUR 💰
109 908 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30843546000115
Référence
Informations complémentaires
Lot 1 : Montant retenu : Forfait 155 750,00 EUR HT X 4 ans = 623 000,00 EUR HT assorti du marché à bons de commande sans mini mais avec un maxi de 250 000,00 EUR HT pour 4 ans Soit Un Total de 873 000,00 EUR HT
lot 2 : Montant retenu : Forfait 109 908,75 EUR HT X 4 ans = 439 635,00 EUR HT assorti du marché à bons de commande sans mini mais avec un maxi de 150 000,00 EUR HT pour 4 ans Soit Un Total de 589 635,00 EUR HT
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Versailles
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Commune postale: Versailles
Téléphone: +33 139073907 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-versailles 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Source: OJS 2023/S 170-534731 (2023-08-31)
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