Marché de collecte des points d’apport volontaire et de transport des matériaux recyclables - Groupement de commandes

Avis de marché (2026-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de collecte des points d’apport volontaire et de transport des matériaux recyclables - Groupement de commandes
Numéro de référence: 2026-01
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: collecte et transport des points d’apport volontaire pour PAPIERS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: collecte et transport des points d’apport volontaire pour PAPIERS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: selon modalité des documents de consultation
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: collecte et transport des points d’apport volontaire pour VERRE
Description du marché: collecte et transport des points d’apport volontaire pour VERRE
Autres informations sur le renouvellement: selon modalités inscrites dans les documents de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cctbc
Numéro d'enregistrement national: 200 067 692 00018
Adresse postale: 3 grande rue maison de pays
Code postal: 58800
Commune postale: Corbigny
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sonia FILLOT
Courrier électronique: accueil@cctbc.fr 📧
Téléphone: +33 386202203 📞
URL: https://www.tannay-brinon-corbigny.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690900?orgAcronyme=x8l 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690900?orgAcronyme=x8l 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&opi=89978449&url=https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307992 (2026-05-02)