Le présent marché a pour objet la collecte des ordures résiduelles, des emballages et des biodéchets de la Communauté de Communes BAZOIS LOIRE MORVAN, soit 46 Communes, selon un planning prédéfini, et leurs transports jusqu’au quai de transfert et la plate-forme de compostage de Préporché.
Avis de marché (2026-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de collecte des ordures ménagères, bio déchets et emballages en porte à porte aménagé (2027-2032).
Numéro de référence: 2026-010
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la collecte des ordures résiduelles, des emballages et des biodéchets de la Communauté de Communes BAZOIS LOIRE MORVAN, soit...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la collecte des ordures résiduelles, des emballages et des biodéchets de la Communauté de Communes BAZOIS LOIRE MORVAN, soit 46 Communes, selon un planning prédéfini, et leurs transports jusqu’au quai de transfert et la plate-forme de compostage de Préporché.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la collecte des ordures résiduelles, des emballages et des biodéchets de la Communauté de Communes BAZOIS LOIRE MORVAN, soit...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la collecte des ordures résiduelles, des emballages et des biodéchets de la Communauté de Communes BAZOIS LOIRE MORVAN, soit 46 Communes, selon un planning prédéfini, et leurs transports jusqu’au quai de transfert et la plate-forme de compostage de Préporché.
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prolongation possible d'une année” Critères d'attribution
Critère:
“Le lot sera attribué selon la pondération suivante : Prix (50 %), valeur technique (40 %), Environnement (10 %). Le détail est inscrit au règlement de...”
Critère
Le lot sera attribué selon la pondération suivante : Prix (50 %), valeur technique (40 %), Environnement (10 %). Le détail est inscrit au règlement de consultation dans les pièces du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestation de services”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Bazois Loire Morvan
Numéro d'enregistrement national: 200 067 882 00015
Adresse postale: 11, Place Lafayette
Code postal: 58 290
Commune postale: Moulins engilbert
Région: Nièvre🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: js.halliez@bazoisloiremorvan.fr📧
Téléphone: 0673985197📞
URL: https://www.bazoisloiremorvan.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22, Rue d'Assas
Code postal: 21 000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 03 80 73 91 00📞
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours : 11 jours après la notification des offres non retenues dans le cadre du référé pré contractuel” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239221 (2026-04-07)