Marché d'organisation des Cérémonies de Remise des diplômes 2027-2028

TOULOUSE BUSINESS SCHOOL

Marché d'organisation des Cérémonies de Remise des diplômes des programmes : Mastère Spécialisé (MS), Formation Continue, Bachelor, DCG-DSCG, Grande Ecole et Master of science; pour les promotions 2026 et 2027.

Date limite

Deadline 2026-10-01

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-31 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'organisation des Cérémonies de Remise des diplômes 2027-2028
Numéro de référence: 2609L00
Brève description:
Marché d'organisation des Cérémonies de Remise des diplômes des programmes : Mastère Spécialisé (MS), Formation Continue, Bachelor, DCG-DSCG, Grande Ecole et Master of science; pour les promotions 2026 et 2027.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot global - Marché non alloti
Description du marché:
Organisation des cérémonies de remise des diplômes des programmes Mastère Spécialisé (MS), Formation Continue, Bachelor, DCG/DSCG, Grande Ecole et Master of Science promotion 2026 de TBS Education qui auront lieu au MEETT Exposition.
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Date de fin: 2027-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le marché fait l’objet d’une décomposition en tranches au sens des dispositions de l’article Article R2113-4 du code de la commande publique : - Tranche ferme : organisation de la cérémonie 2027 - Tranche optionnelle : organisation de la cérémonie 2028 L'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la décision d’affermissement de TBS EDUCATION. Cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard le 1er juin 2027. A défaut, la tranche optionnelle sera considérée comme non retenue et le marché s’éteindra de plein droit.
Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les cérémonies de remise des diplômes de TBS Education qui font l'objet du présent marché auront lieu au MEETT Exposition de Toulouse les vendredi 19 & samedi 20 mars 2027 et les vendredi 24 et samedi 25 mars 2028.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Business School
Numéro d'enregistrement national: 81751739400018
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
1 place Alphonse Jourdain
CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: 0561294779 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: sans objet
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
BP 7015
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Toulouse
Courrier électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 05 61 33 70 70 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 169-606009 (2026-08-31)