Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'impression numérique, de livraison et d'expédition de publications savantes
Marché 2023 AOR”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“marché à bons de commande relatif à l'impression numérique, la livraison et l'expédition de publications savantes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: comptes rendus de l'académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de distribution📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“périodique réunissant les textes des exposés prononcés lors des séances de l'académie dans les domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire,...”
Description du marché
périodique réunissant les textes des exposés prononcés lors des séances de l'académie dans les domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie). 4 à 5 fascicules par an. 400 pages en moyenne avec illustrations
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale du marché à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 avec une tacite reconduction annuelle sans excéder 4 ans.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“sur le fondement de l'article R2142-17 du code de la commande publique, le nombre de candidat admis à présenter une offre est limité à 5 par lot.
Dans...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
sur le fondement de l'article R2142-17 du code de la commande publique, le nombre de candidat admis à présenter une offre est limité à 5 par lot.
Dans l'hypothèse où le processus de sélection des candidatures ne permettrait pas de sélectionner 5 candidats, seuls les candidats dont le dossier de candidature aura été retenu seront admis à présenter une offre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“périodiques rassemblant également les textes des rapports et hommages qui y sont présentés”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: journal des Savants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“périodique bi-semestriel rassemblant des articles de haute érudition relevant des domaines suivants : Antiquité gréco-romaine, Moyen Age et tradition...”
Description du marché
périodique bi-semestriel rassemblant des articles de haute érudition relevant des domaines suivants : Antiquité gréco-romaine, Moyen Age et tradition classique, orientalisme. 2 fascicules par an. 300 à 600 pages annuelles avec illustrations
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Description des renouvellements: tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monuments Piot, 2. Catalogues et ouvrages d'histoire de l'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“1.périodique très richement illustré (couleur) réunissant des études ressortissant à l'histoire de l'art (Antiquité classique, orientalisme, Moyen Age et...”
Description du marché
1.périodique très richement illustré (couleur) réunissant des études ressortissant à l'histoire de l'art (Antiquité classique, orientalisme, Moyen Age et Temps modernes). 2.publications dans le cadre des collections : Corpus Vasorum Antiquorum (CVA, Cahiers du CVA, Nouvel Espérandieu : recueil général sculptures sur pierre de la Gaule romaine). 6 à 8 volumes au total
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mémoires de l'académie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“monographies dans les domaines de compétences de l'académie (archéologie, histoire, philologie, etc.). 4 à 8 volumes au total”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: recueils épigraphiques et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“recueils épigraphiques (Corpus des inscriptions de Délos, Inventaire des Inscriptions sud-arabiques, Recueil des inscriptions syriaques, Epigraphie et...”
Description du marché
recueils épigraphiques (Corpus des inscriptions de Délos, Inventaire des Inscriptions sud-arabiques, Recueil des inscriptions syriaques, Epigraphie et archéologie) et divers (Hobogîrîn) incluant une illustration soignée et des caractères spéciaux. 2 à 6 volumes au total
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“ouvrages des collections suivantes : Recueil des historiens de la France, Chartes et Diplômes relatifs à l'histoire de France, documents relatifs à...”
Description du marché
ouvrages des collections suivantes : Recueil des historiens de la France, Chartes et Diplômes relatifs à l'histoire de France, documents relatifs à l'histoire des Croisades, Histoire littéraire de la France. 8 à 12 volumes au total
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carte archéologique de la Gaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“catalogue, département par département, des trouvailles archéologiques en France et de la Protohistoire au Moyen Age. 8 à 16 volumes au total”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: varia
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“actes de colloques organisés par l'académie dans le cadre des domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie) et recueil d'articles....”
Description du marché
actes de colloques organisés par l'académie dans le cadre des domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie) et recueil d'articles. 3 à 6 volumes par an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“iii.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Copie...”
Liste et brève description des conditions
iii.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales.
Attestation d'assurance responsabilité civile.
Déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, atteste que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, fournis dans le cadre de la présente consultation sont exacts.
Déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, atteste qu'il n'a fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des marchés publics prévue aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique. Le candidat produit tous les documents utiles à l'appui de cette déclaration, conformément aux articles R2143-5 à R2143-12 du code de la commande publique. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents précités, faute de quoi la candidature ne pourrait être retenue.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Bilans et annexes des trois derniers exercices clos (feuillets CERFA 2050 à 2065) - ou des seuls exercices clos si la date de création de l'entreprise est inférieure à trois ans ou les équivalents pour les candidats étrangers non établis en France. Si le candidat appartient à un groupe établissant des comptes consolidés : bilans consolidés, des trois derniers exercices clos (feuillets CERFA 2050 à 2065) (ou des seuls exercices clos si la date de création de l'entreprise est inférieure à trois ans) ou les équivalents pour les candidats étrangers non établis en France.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“composition et moyens de l'entreprise soumissionnaire :
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur...”
Liste et brève description des critères de sélection
composition et moyens de l'entreprise soumissionnaire :
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ;
- moyens humains dont le candidat dispose pour l'exécution des services comprenant notamment une déclaration sur l'honneur concernant ses effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou depuis la date de création de l'entreprise ;
- le cas échéant, toutes autres informations jugées utiles par le candidat.
Références professionnelles des trois dernières années dans le domaine concerné (description des réalisations antérieures) et précisant les coordonnées des clients et/ou toutes autres références ou éléments d'information susceptibles de démontrer son aptitude à se voir attribuer le marché public objet du présent règlement.
Justifications techniques (fournir impérativement des échantillons représentatifs pour chaque lot) attestant notamment :
- d'une expérience dans les domaines des publications correspondant aux lots auxquels le candidat soumissionne, au cours des trois dernières années ;
- de sa capacité à imprimer en haute qualité des illustrations (trait, simili, quadri), et plus généralement de la qualité de ses impressions.
- de la qualité du façonnage de ses ouvrages, et en particulier de la qualité de la reliure de ses impressions.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 111-346977 (2023-06-07)