MARCHÉ D’IMPRESSION, DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES

Académie des inscriptions et belles-lettres

SERVICE D’IMPRESSION (NUMÉRIQUE OU OFFSET), DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES

Date limite

Deadline 2026-12-04

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-26 Avis de marché
2026-10-30 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’impression, de livraison et d’expédition de publications savantes
Numéro de référence: AOO - PUBLICATIONS - 2027
Brève description:
SERVICE D’IMPRESSION (NUMÉRIQUE OU OFFSET), DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Périodiques
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
En principe : 4 Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres par an, 2 Journal des Savants par an, 1 Monuments et Mémoires de la Fondation Eugène Piot par an
Informations complémentaires: maximum de 3 attributaires pour le lot 1
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
– Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2A
Titre: Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc et quadrichromie
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Mémoires de l’Académie ; Actes de colloque et varia ; Carte archéologique de la Gaule (retirages inclus) - 4 à 7 volumes par an (à titre indicatif)
Informations complémentaires: maximum de 3 attributaires pour le lot 2A
Critères d'attribution
Critère:
– Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : – en appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 2B
Titre: Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc avec possibilité d’adjonction de cahiers en quadrichromie
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Mémoires de l’Académie ; Recueils épigraphiques (hors collection Épigraphie et archéologie) ; Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes ; Actes de colloque et varia - 3 à 7 volumes par an (à titre indicatif)
Informations complémentaires: maximum de 3 attributaires pour le lot 2B
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
– appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
Critère:
– Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique :
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Ouvrages avec couverture cartonnée
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
Épigraphie et archéologie ; Nouvel Espérandieu ; Corpus Vasorum Antiquorum, Cahiers du CVA - 1 à 3 volumes par an (à titre indicatif)
Critères d'attribution
Critère:
– Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : – appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir documents du marché

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Numéro d'enregistrement national: 13002314600017
Adresse postale: 23 quai de Conti
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat1@aibl.fr 📧
Téléphone: 0144414306 📞
URL: https://aibl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-748850 (2026-10-26)
Avis de marché (2026-10-30)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
130 000 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la date de fin des offres : lundi 7 décembre 2026 à 12h au lieu du vendredi 4 décembre 2026 à 12h
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 927fcd35-884f-429a-ae4e-eead613e84af-01
Source: OJS 2026/S 212-758879 (2026-10-30)