MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE - QUARTIER BRETAGNE - VILLE DE CHOLET
Sèvre Loire Habitat
Marché d'exploitation des installations de chauffage de type CPI ave garantie totale Quartier Bretagne - Ville de CHOLET Années 2026 à 2031
Date limiteDeadline 2026-06-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Conduites › Conduites de chauffage à distance › Conduites de chauffage
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz
- • Énergie et services connexes › Services de gestion de l'énergie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-22 | Avis de marché |
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'exploitation des installations collectives de chauffage - quartier bretagne - ville de cholet
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: Rue St Servan
Code postal: 49300
Ville: Cholet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2031-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-23 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sèvre Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34, rue Saint Christophe - CS 32144
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: marches@slh-habitat.fr 📧
Téléphone: +33241752533 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SGHWGjh3I4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SGHWGjh3I4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SGHWGjh3I4&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-279377 (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'exploitation des installations collectives de chauffage - quartier bretagne - ville de cholet
Numéro de référence:
Exploitation Chauffage Bretagne
Brève description:
Marché d'exploitation des installations de chauffage de type CPI ave garantie totale
Quartier Bretagne - Ville de CHOLET
Années 2026 à 2031
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
LOT 01
Description du marché:
Marché d'exploitation des installations de chauffage de type CPI avec garantie totale
Quartier Bretagne - Ville de CHOLET
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 49300
Ville: Cholet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2031-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-23 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : ressources propres de SLH et contribution des locataires
Paiement : délai de paiement 30 jours maximum, mode de paiement : virement bancaire, prix révisables.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sèvre Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national:
34200781200023
Adresse postale: 34, rue Saint Christophe - CS 32144
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: marches@slh-habitat.fr 📧
Téléphone: +33241752533 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SGHWGjh3I4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SGHWGjh3I4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SGHWGjh3I4&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application de l'article R. 21424-2 1° du Code de la Commande Publique.
Une visite est obligatoire. Un certificat de visite sera délivré par SLH.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-279377 (2026-04-22)
Avis de marché (2026-05-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: c4cfced2-6b55-46d4-a085-eb95f937ccb4-01
Source: OJS 2026/S 093-331103 (2026-05-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres est reportée au 16/06/2026 à 16h00 (au lieu du 02/06/2026 à 16h00)
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c4cfced2-6b55-46d4-a085-eb95f937ccb4-01
Source: OJS 2026/S 093-331103 (2026-05-12)
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