Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74)
Centre hospitalier Alpes Léman
Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.613225°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74)
Numéro de référence: Ght_cvc
Brève description:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: GHT_CVC_lot_1
Titre: Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve
Description du marché:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve”
Informations complémentaires:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve - EHPAD Peterschmitt - EHPAD La...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: GHT_CVC_lot_2
Titre: Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les...”
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Informations complémentaires:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822423 📞
URL: https://ch-alpes-leman.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-251000 (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74)
Numéro de référence: Ght_cvc
Brève description:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation ) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: GHT_CVC_lot_1
Titre: Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve
Description du marché:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve”
Informations complémentaires:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique de la vallée de l’Arve - EHPAD Peterschmitt - EHPAD La...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: GHT_CVC_lot_2
Titre: Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les...”
Informations complémentaires:
“Entretien des installations CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour la zone géographique du Genevois français - CHAL site principal - EHPAD Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822423 📞
URL: https://ch-alpes-leman.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-251000 (2026-04-09)
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