Marché d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré d'Est Métropole Habitat
Est Métropole Habitat
Marché d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré d'Est Métropole Habitat
Date limiteDeadline 2026-09-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré d'Est Métropole Habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - TPA
Description du marché: Lot 1 - TPA
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 69100
Ville: Rhône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La Qualité de l'offre sera notée sur 40% (support d'analyse = 18.Mémoire technique apprécié au travers des sous-critères ci-dessous) Sous-critère 1 : Moyens administratifs et logistiques = 30 % - Organisation de l'entreprise - 5% - Moyens de communications - 5% - Echanges de données avec INTENT - 10% - Réactivité de l'entreprise - 5% - Non-conformité et autocontrôle qualité - 5% Sous-critère 2 : Méthodologie d'intervention et moyens en personnel et matériels = 45 % - Composition des effectifs - 10% - Moyens matériels - 5% - Méthodologie d'intervention - 10% - Cadences et cohérences - 20% Sous-critère 3 : Démarche de l'entreprise = 20 % - Sécurité et formation - 5% - Démarche environnementale - 10% - Part de matériel électrique - 5% Sous-critère 4 : Démarches complémentaires éventuelles = 5 % - Démarche complémentaire proposée - 5%
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - TGE & TVC
Description du marché: Lot 2 - TGE & TVC
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 3 Territoires d'Est Métropole Habitat : - Porte des Alpes - Grand Est - Villeurbanne Centre
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée ordinaire de 4 quatre ans
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-08 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 Rue de la Soie - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LjMINKAXPQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LjMINKAXPQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_LjMINKAXPQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Fax: 04 87 63 52 50 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 135-491690 (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré d'Est Métropole Habitat
Numéro de référence:
AOO/Entretien Espaces verts/AC
Brève description:
Marché d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré d'Est Métropole Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 - TPA
Titre: Lot 1 - TPA
Description du marché: Lot 1 - TPA
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est à prix mixte.
Une partie des prestations sera réglée par prix forfaitaire et l'autre partie par des prix unitaires.
Pour la partie unitaire, le montant maximum sur la durée totale de ce lot 1 est fixé à 800 000 Euros HT.
Adresse postale: Territoire Porte des Alpes d'Est Métropole Habitat
Code postal: 69100
Ville: Rhône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Marché d'une durée de deux ans, renouvelable tacitement une fois, soit une durée totale de quatre ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La Qualité de l'offre sera notée sur 40% (support d'analyse = 18.Mémoire technique apprécié au travers des sous-critères ci-dessous) Sous-critère 1 : Moyens administratifs et logistiques = 30 % - Organisation de l'entreprise - 5% - Moyens de communications - 5% - Echanges de données avec INTENT - 10% - Réactivité de l'entreprise - 5% - Non-conformité et autocontrôle qualité - 5% Sous-critère 2 : Méthodologie d'intervention et moyens en personnel et matériels = 45 % - Composition des effectifs - 10% - Moyens matériels - 5% - Méthodologie d'intervention - 10% - Cadences et cohérences - 20% Sous-critère 3 : Démarche de l'entreprise = 20 % - Sécurité et formation - 5% - Démarche environnementale - 10% - Part de matériel électrique - 5% Sous-critère 4 : Démarches complémentaires éventuelles = 5 % - Démarche complémentaire proposée - 5%
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 - TGE & TVC
Titre: Lot 2 - TGE & TVC
Description du marché: Lot 2 - TGE & TVC
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est à prix mixte.
Une partie des prestations sera réglée par prix forfaitaire et l'autre partie par des prix unitaires.
Pour la partie unitaire, le montant maximum sur la durée totale de ce lot 2 est fixé à 800 000 Euros HT.
Adresse postale: Territoires Grand Est et Villeurbanne Centre d'Est Métropole Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: 3 Territoires d'Est Métropole Habitat : - Porte des Alpes - Grand Est - Villeurbanne Centre
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée ordinaire de 4 quatre ans
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-08 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
- L’imprimé DC2 doit faire figurer dans son paragraphe F le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
CA minimum exigé = 1 000 000 € HT.
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Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat devra donner une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat devra justifier d'une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
EFFECTIF moyen minimum = 100 salariés
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat devra justifier des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
QUALIPAYSAGE
Aménagements paysagers statut spécialisé
Entretien d’aménagement statut spécialisé
Elagage statut spécialisé
Certification pour l’application de produits phytopharmaceutiques.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national:
40137617300035
Adresse postale: 55 Rue de la Soie - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LjMINKAXPQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LjMINKAXPQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_LjMINKAXPQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Fax: 04 87 63 52 50 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :
- Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ;
- Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA);
- Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 135-491690 (2026-07-15)
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