marche a procedure adaptee (m.a.p.a.) no02 H 23 prestations de transports terrestres de patients etablissements du ght aude-pyrenees

Centre hospitalier de Perpignan

marche a procedure adaptee (m.a.p.a.) no02 H 23 prestations de transports terrestres de patients pour les etablissements du ght aude-pyrenees. La consultation se compose de 15 lots

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-08 Avis de marché
2024-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de Perpignan
Adresse postale: centre hospitalier de perpignan - 20, avenue du languedoc - b.P. 49954
Commune postale: Perpignan Cedex 09
Code postal: 66046
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 468616437 📞
Courrier électronique: serveco.marches@ch-perpignan.fr 📧
Fax: +33 468616480 📠
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: http://www.ch-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_awN6q3NtPY 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marche a procedure adaptee (m.a.p.a.) no02 H 23 prestations de transports terrestres de patients etablissements du ght aude-pyrenees MAPA no02H23-TRANSPORTS...”    Afficher plus
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Brève description:
“marche a procedure adaptee (m.a.p.a.) no02 H 23 prestations de transports terrestres de patients pour les etablissements du ght aude-pyrenees. La...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé et services sociaux 📦
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Description du marché:
“prestation de transports terrestres de patients pour les etablissements du ght Aude-PyreneesLa consultation se compose de 15 lots numérotés de 1 à 15”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il sera renouvelé 1 fois de manière tacite par l'acheteur dans la limite...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Article 6 - modalités de remise des plis de candidatures et d'offres
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf Article 6 - modalités de remise des plis de candidatures et d'offres

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06 16:45 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre hospitalier

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la procédure fera l'objet d'une publication au 2ème semestre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cx 02
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 176-552065 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 299 108 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et administrative proposé.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, équipements...)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sur les actions menées sur le Développement Durable (au regard notamment de l'émission de CO2 des véhicules utilisés)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix coût
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-552065

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 24/3001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier de Prades”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement gme aude-pyrenees
Adresse postale: 1 route de Collioure
Commune postale: Port Vendres
Code postal: 66660
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: taxis et ambulances philippe - sarl pegs
Adresse postale: 1 route de collioure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 200 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés (transports de patients valides) pour le Centre Hospitalier de Prades”
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement gme aude-pyrenees taxis ambulances Philippe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

3️⃣
Numéro de contrat: 24/3004
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports assis professionnalisés pour l'accueil de jour du Centre Hospitalier de Prades”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu brice m ambulances
Adresse postale: 17 Avenue Pasteur
Commune postale: Ille-sur-Tet
Code postal: 66130
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier de Perpignan”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports assis professionnalisés (transports de patients valides) pour le Centre Hospitalier de Perpignan”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transports sanitaires pédiatriques para-médicalisés pour le Centre Hospitalier de Perpignan”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 24/3002
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier de Port-La-Nouvelle”
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ambulances bastide
Adresse postale: 98 avenue Port la Nouvelle
Commune postale: Sigean
Code postal: 11130
Région: Aude 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: transports sanitaires assis professionnalisés (CH Port la Nouvelle)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre Hospitalier Lézignan-Corbières”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 396 684 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 24/3003
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“transports sanitaires terrestres secondaire SMUR pour le Centre Hospitalier de Narbonne”
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ambulances provensol
Adresse postale: 4 Boulevard Jeanne d'arc
Commune postale: Cuxac D'Aude
Code postal: 11590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-006644 (2024-01-02)